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BROUEL BERNARD

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Siren404 656 407Entrepreneur individuel82400 POMMEVICCréée le 01 janvier 1973
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

BROUEL BERNARD est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 1er janvier 1973, identifié par le SIREN 404 656 407. Elle est domiciliée Trabessou, 82400 Pommevic. Elle est rattachée au code d'activité NAF 0111Z.

Fiche d'identité de BROUEL BERNARD

Dénomination
BROUEL BERNARD
SIREN
404 656 407
SIRET (siège)
404 656 407 00016
N° TVA intracommunautaire
FR71404656407Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 404 656 407
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
0111Z
Date de création
01 janvier 1973
Siège social
TRABESSOU, 82400, POMMEVIC
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de BROUEL BERNARD

Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses

Finances de BROUEL BERNARD

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de BROUEL BERNARD

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de BROUEL BERNARD

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 82400 POMMEVICSiègeActif

    404 656 407 00016 · ouvert le 01 janvier 1973 · NAF 0111Z

Documents juridiques de BROUEL BERNARD

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de BROUEL BERNARD

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BROUEL BERNARD. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de BROUEL BERNARD

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BROUEL BERNARD. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de BROUEL BERNARD n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 26 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de BROUEL BERNARD

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 janvier 1973

Questions fréquentes sur BROUEL BERNARD

Quel est le numéro SIREN de BROUEL BERNARD ?

Le numéro SIREN de BROUEL BERNARD est 404 656 407. Le SIRET de son siège social est 404 656 407 00016. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR71404656407.

Où se situe le siège social de BROUEL BERNARD ?

Le siège social de BROUEL BERNARD est situé Trabessou, 82400 Pommevic.

BROUEL BERNARD est-elle toujours en activité ?

Oui, BROUEL BERNARD est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 1973. Aucune date de radiation ne figure au registre.

BROUEL BERNARD est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BROUEL BERNARD.

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