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BROUEL FRANCIS

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Siren479 070 260Entrepreneur individuel46150 LABASTIDE-DU-VERTCréée le 01 janvier 1984

0143Z · Élevage de chevaux et d'autres équidés

Enregistré sous le numéro SIREN 479 070 260, BROUEL FRANCIS est un entrepreneur individuel créé le 1er janvier 1984. Son siège social est situé Sals, 46150 Labastide-du-Vert. BROUEL FRANCIS relève du secteur élevage de chevaux et d'autres équidés (code NAF 0143Z).

Fiche d'identité de BROUEL FRANCIS

Dénomination
BROUEL FRANCIS
SIREN
479 070 260
SIRET (siège)
479 070 260 00019
N° TVA intracommunautaire
FR10479070260Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 479 070 260
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
0143Z - Élevage de chevaux et d'autres équidés
Date de création
01 janvier 1984
Siège social
SALS, 46150, LABASTIDE-DU-VERT
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de BROUEL FRANCIS

Elevage d'ovins et de caprins,Elevage de chevaux et d'autres équidés,Culture de la vigne,Culture de céréales (à  l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses

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Établissements de BROUEL FRANCIS

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 46150 LABASTIDE-DU-VERTSiègeActif

    479 070 260 00019 · ouvert le 01 janvier 1984 · NAF 0143Z

Conformité de BROUEL FRANCIS

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BROUEL FRANCIS. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de BROUEL FRANCIS n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de BROUEL FRANCIS

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 janvier 1984

Questions fréquentes sur BROUEL FRANCIS

Quel est le numéro SIREN de BROUEL FRANCIS ?

Le numéro SIREN de BROUEL FRANCIS est 479 070 260. Le SIRET de son siège social est 479 070 260 00019. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR10479070260.

Où se situe le siège social de BROUEL FRANCIS ?

Le siège social de BROUEL FRANCIS est situé Sals, 46150 Labastide-du-Vert.

BROUEL FRANCIS est-elle toujours en activité ?

Oui, BROUEL FRANCIS est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 1984. Aucune date de radiation ne figure au registre.

BROUEL FRANCIS est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BROUEL FRANCIS.