BROUEL PATRICK
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- Non publié
- Effectif
- Non publié
Enregistré sous le numéro SIREN 498 298 819, BROUEL PATRICK est un entrepreneur individuel créé le 1er avril 2007. Son siège social est situé à Prayssac (46220). L'entreprise déclare le code NAF 6820B comme activité principale.
Fiche d'identité de BROUEL PATRICK
INSEE- Dénomination
- BROUEL PATRICK
- SIREN
- 498 298 819
- SIRET (siège)
- 498 298 819 00018
- N° TVA intracommunautaire
- FR78498298819Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 498 298 819
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 6820B
- Date de création
- 01 avril 2007
- Siège social
- 46220, PRAYSSAC
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de BROUEL PATRICK
Location de terrains et d'autres biens immobiliers
Finances de BROUEL PATRICK
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de BROUEL PATRICK
INSEEAucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.
Établissements de BROUEL PATRICK
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 46220 PRAYSSACSiègeActif
498 298 819 00018 · ouvert le 01 avril 2007 · NAF 6820B
Documents juridiques de BROUEL PATRICK
INPIAucun acte disponible localement.
Consulter les actes sur data.inpi.frComptes annuels de BROUEL PATRICK
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BROUEL PATRICK. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de BROUEL PATRICK
Aucune procédure collective n'a été publiée pour BROUEL PATRICK. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de BROUEL PATRICK n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 499 entités, registre du 22 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 24 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de BROUEL PATRICK
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 01 avril 2007
Questions fréquentes sur BROUEL PATRICK
Quel est le numéro SIREN de BROUEL PATRICK ?
Le numéro SIREN de BROUEL PATRICK est 498 298 819. Le SIRET de son siège social est 498 298 819 00018. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR78498298819.
Où se situe le siège social de BROUEL PATRICK ?
Le siège social de BROUEL PATRICK est situé 46220 Prayssac.
BROUEL PATRICK est-elle toujours en activité ?
Oui, BROUEL PATRICK est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er avril 2007. Aucune date de radiation ne figure au registre.
BROUEL PATRICK est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BROUEL PATRICK.
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