BROUEL YOLANDE
Active9003A · Création artistique relevant des arts plastiques
Enregistré sous le numéro SIREN 521 969 162, BROUEL YOLANDE est un entrepreneur individuel créé le 22 avril 2010. Elle est domiciliée 1093 Rte de Detours, 82200 Moissac. Son activité principale est création artistique relevant des arts plastiques (code NAF 9003A).
Fiche d'identité de BROUEL YOLANDE
INSEE- Dénomination
- BROUEL YOLANDE
- SIREN
- 521 969 162
- SIRET (siège)
- 521 969 162 00010
- N° TVA intracommunautaire
- FR26521969162Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 521 969 162
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 9003A - Création artistique relevant des arts plastiques
- Date de création
- 22 avril 2010
- Siège social
- 1093 RTE DE DETOURS, 82200, MOISSAC
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de BROUEL YOLANDE
Création artistique relevant des arts plastiques
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Établissements de BROUEL YOLANDE
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 82200 MOISSACSiègeActif
521 969 162 00010 · ouvert le 22 avril 2010 · NAF 9003A
Conformité de BROUEL YOLANDE
Aucune procédure collective n'a été publiée pour BROUEL YOLANDE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de BROUEL YOLANDE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 06 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 08 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de BROUEL YOLANDE
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 22 avril 2010
Questions fréquentes sur BROUEL YOLANDE
Quel est le numéro SIREN de BROUEL YOLANDE ?
Le numéro SIREN de BROUEL YOLANDE est 521 969 162. Le SIRET de son siège social est 521 969 162 00010. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR26521969162.
Où se situe le siège social de BROUEL YOLANDE ?
Le siège social de BROUEL YOLANDE est situé 1093 Rte de Detours, 82200 Moissac.
BROUEL YOLANDE est-elle toujours en activité ?
Oui, BROUEL YOLANDE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 22 avril 2010. Aucune date de radiation ne figure au registre.
BROUEL YOLANDE est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BROUEL YOLANDE.
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