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BROUET

Active
Siren818 276 982SAS17000 LA ROCHELLECréée le 10 février 2016
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions2 décisions de justice publiées
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
5,0 k€
Effectif
Non publié

BROUET est une SAS, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 10 février 2016, identifiée par le SIREN 818 276 982. Elle est domiciliée 15 rue du Docteur Bigois, 17000 La Rochelle. Son activité principale relève du code NAF 5610A. Elle est dirigée par JEMMY BROUET, président de sas.

Fiche d'identité de BROUET

Dénomination
BROUET
SIREN
818 276 982
SIRET (siège)
818 276 982 00019
N° TVA intracommunautaire
FR63818276982Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 818 276 982
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2024
Forme juridique
SAS, société par actions simplifiée
Capital social
5 000 €
Code NAF / APE
5610A
Date de création
10 février 2016
Siège social
15 RUE DU DOCTEUR BIGOIS , 17000, LA ROCHELLE
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de BROUET

Restauration traditionnelle, bar, café, salon de thé, hôtel, vente à emporter, épicerie fine

Finances de BROUET

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de BROUET

JB

JEMMY BROUET

Président de SAS

Depuis la création (10 février 2016) · 10 ans

Établissements de BROUET

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 17000 LA ROCHELLESiègeActif

    818 276 982 00019 · ouvert le 01 mars 2016 · NAF 5610A

Documents juridiques de BROUET

2 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 10 février 2016

  • Acte

Dépôt du 10 février 2016

  • Acte

Comptes annuels de BROUET

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BROUET. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de BROUET

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BROUET. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

2 décisions de justice publiées en open data mentionnent BROUET. Elles s'échelonnent de 2023 à 2025. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de BROUET n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de BROUET

11 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de la rochelle

  2. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de la rochelle

  3. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de la rochelle

  4. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de la rochelle

  5. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de la rochelle

  6. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de la rochelle

  7. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LA ROCHELLE

  8. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LA ROCHELLE

  9. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LA ROCHELLE

  10. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LA ROCHELLE

  11. Ventes et cessions
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LA ROCHELLE

    Début d'activité : 2016-03-01

  1. création

    Date d'effet : 10 février 2016

Questions fréquentes sur BROUET

Quel est le numéro SIREN de BROUET ?

Le numéro SIREN de BROUET est 818 276 982. Le SIRET de son siège social est 818 276 982 00019. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR63818276982.

Qui dirige BROUET ?

BROUET est dirigée par JEMMY BROUET, président de sas.

Où se situe le siège social de BROUET ?

Le siège social de BROUET est situé 15 rue du Docteur Bigois, 17000 La Rochelle.

BROUET est-elle toujours en activité ?

Oui, BROUET est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 10 février 2016. Aucune date de radiation ne figure au registre.

BROUET est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BROUET.

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