BROUET STEPHANE
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- Non publié
- Effectif
- Non publié
BROUET STEPHANE est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 15 janvier 2005, identifié par le SIREN 479 818 668. Le siège social de l'entreprise se trouve Fouillat, 63810 Cros. L'entreprise déclare le code NAF 9001Z comme activité principale.
Fiche d'identité de BROUET STEPHANE
INSEE- Dénomination
- BROUET STEPHANE
- SIREN
- 479 818 668
- SIRET (siège)
- 479 818 668 00028
- N° TVA intracommunautaire
- FR72479818668Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 479 818 668
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 9001Z
- Date de création
- 15 janvier 2005
- Siège social
- FOUILLAT, 63810, CROS
- Établissements
- 2
- Statut
- Active
Objet social de BROUET STEPHANE
Arts du spectacle vivant
Finances de BROUET STEPHANE
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de BROUET STEPHANE
INSEEAucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.
Établissements de BROUET STEPHANE
INSEE2 établissements, dont 1 en activité.
- 63810 CROSSiègeActif
479 818 668 00028 · ouvert le 05 décembre 2005 · NAF 9001Z
- 63610 BESSE-ET-SAINT-ANASTAISEFermé
479 818 668 00010 · ouvert le 15 janvier 2005 · NAF 923A
Documents juridiques de BROUET STEPHANE
INPIAucun acte disponible localement.
Consulter les actes sur data.inpi.frComptes annuels de BROUET STEPHANE
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BROUET STEPHANE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de BROUET STEPHANE
Aucune procédure collective n'a été publiée pour BROUET STEPHANE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de BROUET STEPHANE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 27 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 711 entités, registre du 27 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 24 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de BROUET STEPHANE
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 15 janvier 2005
Questions fréquentes sur BROUET STEPHANE
Quel est le numéro SIREN de BROUET STEPHANE ?
Le numéro SIREN de BROUET STEPHANE est 479 818 668. Le SIRET de son siège social est 479 818 668 00028. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR72479818668.
Où se situe le siège social de BROUET STEPHANE ?
Le siège social de BROUET STEPHANE est situé Fouillat, 63810 Cros.
BROUET STEPHANE est-elle toujours en activité ?
Oui, BROUET STEPHANE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 15 janvier 2005. Aucune date de radiation ne figure au registre.
BROUET STEPHANE est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BROUET STEPHANE.
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