BROUETTE STEPHANE

Active

Siren379 447 840Entrepreneur individuel59157 FONTAINE-AU-PIRECréée le 01 octobre 1990

Aucune procédure collective publiée Aucune mention aux registres de gels et sanctions

Chiffre d'affaires: Non publié
Résultat net: Non publié
Capital social: Non publié
Effectif: Non publié

BROUETTE STEPHANE est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 1er octobre 1990, identifié par le SIREN 379 447 840. Son siège social est situé 20 rue Sadi Carnot Sdfi, 59157 Fontaine-au-Pire. Elle est rattachée au code d'activité NAF 923F.

Fiche d'identité de BROUETTE STEPHANE

INSEE

Dénomination: BROUETTE STEPHANE
SIREN: 379 447 840
SIRET (siège): 379 447 840 00016
N° TVA intracommunautaire: FR32379447840Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation: RCS 379 447 840
Inscription au RNE: Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique: Entrepreneur individuel
Code NAF / APE: 923F
Date de création: 01 octobre 1990
Siège social: 20 RUE SADI CARNOT SDFI, 59157, FONTAINE-AU-PIRE
Établissements: 1
Statut: Active

Objet social de BROUETTE STEPHANE

Activité déduite de la reconstitution des données. Il vous est demandé de la reformuler.

Finances de BROUETTE STEPHANE

INPI

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de BROUETTE STEPHANE

INSEE

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de BROUETTE STEPHANE

INSEE

1 établissement, dont 0 en activité.

59157 FONTAINE-AU-PIRESiègeFermé
379 447 840 00016 · ouvert le 01 octobre 1990 · NAF 923F

Documents juridiques de BROUETTE STEPHANE

INPI

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de BROUETTE STEPHANE

INPI

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BROUETTE STEPHANE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de BROUETTE STEPHANE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BROUETTE STEPHANE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de BROUETTE STEPHANE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de BROUETTE STEPHANE

BODACC

Aucune annonce BODACC trouvée.

05 juillet 2024création
Date d'effet : 01 octobre 1990

Questions fréquentes sur BROUETTE STEPHANE

Quel est le numéro SIREN de BROUETTE STEPHANE ?

Le numéro SIREN de BROUETTE STEPHANE est 379 447 840. Le SIRET de son siège social est 379 447 840 00016. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR32379447840.

Où se situe le siège social de BROUETTE STEPHANE ?

Le siège social de BROUETTE STEPHANE est situé 20 rue Sadi Carnot Sdfi, 59157 Fontaine-au-Pire.