BROUGERE DOMINIQUE
Active8559A · Formation continue d'adultes
BROUGERE DOMINIQUE est un entrepreneur individuel immatriculé le 2 mai 1984 sous le numéro SIREN 330 101 031. Le siège social de l'entreprise se trouve 13 Che de l'Aigas, 69160 Tassin-la-Demi-Lune. BROUGERE DOMINIQUE relève du secteur formation continue d'adultes (code NAF 8559A).
Fiche d'identité de BROUGERE DOMINIQUE
INSEE- Dénomination
- BROUGERE DOMINIQUE
- SIREN
- 330 101 031
- SIRET (siège)
- 330 101 031 00020
- N° TVA intracommunautaire
- FR35330101031Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 330 101 031
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 25 novembre 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 8559A - Formation continue d'adultes
- Date de création
- 02 mai 1984
- Siège social
- 13 CHE DE L'AIGAS, 69160, TASSIN-LA-DEMI-LUNE
- Établissements
- 2
- Statut
- Active
Objet social de BROUGERE DOMINIQUE
Formation continue d'adultes
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Établissements de BROUGERE DOMINIQUE
INSEE2 établissements, dont 1 en activité.
- 69160 TASSIN-LA-DEMI-LUNESiègeActif
330 101 031 00020 · ouvert le 29 mai 2012 · NAF 8559A
- 42100 SAINT-ETIENNEFermé
330 101 031 00012 · NAF 8412
Conformité de BROUGERE DOMINIQUE
Aucune procédure collective n'a été publiée pour BROUGERE DOMINIQUE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de BROUGERE DOMINIQUE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 17 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 787 entités, registre du 17 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de BROUGERE DOMINIQUE
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 02 mai 1984
Questions fréquentes sur BROUGERE DOMINIQUE
Quel est le numéro SIREN de BROUGERE DOMINIQUE ?
Le numéro SIREN de BROUGERE DOMINIQUE est 330 101 031. Le SIRET de son siège social est 330 101 031 00020. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR35330101031.
Où se situe le siège social de BROUGERE DOMINIQUE ?
Le siège social de BROUGERE DOMINIQUE est situé 13 Che de l'Aigas, 69160 Tassin-la-Demi-Lune.
BROUGERE DOMINIQUE est-elle toujours en activité ?
Oui, BROUGERE DOMINIQUE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 2 mai 1984. Aucune date de radiation ne figure au registre.
BROUGERE DOMINIQUE est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BROUGERE DOMINIQUE.
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