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BROUGERE DOMINIQUE

Active
Siren330 101 031Entrepreneur individuel69160 TASSIN-LA-DEMI-LUNECréée le 02 mai 1984

8559A · Formation continue d'adultes

BROUGERE DOMINIQUE est un entrepreneur individuel immatriculé le 2 mai 1984 sous le numéro SIREN 330 101 031. Le siège social de l'entreprise se trouve 13 Che de l'Aigas, 69160 Tassin-la-Demi-Lune. BROUGERE DOMINIQUE relève du secteur formation continue d'adultes (code NAF 8559A).

Fiche d'identité de BROUGERE DOMINIQUE

Dénomination
BROUGERE DOMINIQUE
SIREN
330 101 031
SIRET (siège)
330 101 031 00020
N° TVA intracommunautaire
FR35330101031Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 330 101 031
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 25 novembre 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
8559A - Formation continue d'adultes
Date de création
02 mai 1984
Siège social
13 CHE DE L'AIGAS, 69160, TASSIN-LA-DEMI-LUNE
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de BROUGERE DOMINIQUE

Formation continue d'adultes

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Établissements de BROUGERE DOMINIQUE

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 69160 TASSIN-LA-DEMI-LUNESiègeActif

    330 101 031 00020 · ouvert le 29 mai 2012 · NAF 8559A

  • 42100 SAINT-ETIENNEFermé

    330 101 031 00012 · NAF 8412

Conformité de BROUGERE DOMINIQUE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BROUGERE DOMINIQUE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de BROUGERE DOMINIQUE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 17 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de BROUGERE DOMINIQUE

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 02 mai 1984

Questions fréquentes sur BROUGERE DOMINIQUE

Quel est le numéro SIREN de BROUGERE DOMINIQUE ?

Le numéro SIREN de BROUGERE DOMINIQUE est 330 101 031. Le SIRET de son siège social est 330 101 031 00020. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR35330101031.

Où se situe le siège social de BROUGERE DOMINIQUE ?

Le siège social de BROUGERE DOMINIQUE est situé 13 Che de l'Aigas, 69160 Tassin-la-Demi-Lune.

BROUGERE DOMINIQUE est-elle toujours en activité ?

Oui, BROUGERE DOMINIQUE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 2 mai 1984. Aucune date de radiation ne figure au registre.

BROUGERE DOMINIQUE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BROUGERE DOMINIQUE.