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924 816 440

Active
Siren924 816 440Entrepreneur individuel Bagnols-sur-CèzeCréée le 25 mars 2024

6820A · Location de logements

Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

Fiche d'identité de 924 816 440

Dénomination
924 816 440
SIREN
924 816 440
SIRET (siège)
924 816 440 00011
N° TVA intracommunautaire
FR42924816440Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 924 816 440
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 04 novembre 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
6820A - Location de logements
Date de création
25 mars 2024
Siège social
Bagnols-sur-Cèze
Établissements
1
Statut
Active

Cette entreprise a exercé son droit à une diffusion partielle de ses données auprès de l’INSEE : le nom, l’adresse et les coordonnées de la personne ne sont pas diffusés.

Cette entreprise s’est opposée à l’utilisation de ses données à des fins de prospection.

Objet social de 924 816 440

LOUEUR MEUBLE NON PROF / CODE APE 6820A LOCATION DE LOGEMENTS / REGIME REEL SIMPLIFIE + MINI REEL TRIMESTRIEL

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Dirigeants et représentants de 924 816 440

Dirigeants non diffusés (diffusion partielle des données).

Établissements de 924 816 440

1 établissement, dont 1 en activité.

  • Bagnols-sur-CèzeSiègeActif

    924 816 440 00011 · ouvert le 09 novembre 2023 · NAF 6820A

Conformité de 924 816 440

Aucune procédure collective n'a été publiée pour 924 816 440. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de 924 816 440 n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de 924 816 440

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 25 mars 2024

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