BROUILLARD ALAIN

Active

Siren938 909 918Entrepreneur individuel70310 Sainte-Marie-en-ChanoisCréée le 24 décembre 2024

Aucune procédure collective publiée Aucune mention aux registres de gels et sanctions

Chiffre d'affaires: Non publié
Résultat net: Non publié
Capital social: Non publié
Effectif: Non publié

BROUILLARD ALAIN est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 24 décembre 2024, identifié par le SIREN 938 909 918. Elle est domiciliée 4 RUE de la Proiselière, 70310 Sainte-Marie-en-Chanois. Elle est rattachée au code d'activité NAF 3511Z.

Fiche d'identité de BROUILLARD ALAIN

INSEE

Dénomination: BROUILLARD ALAIN
SIREN: 938 909 918
SIRET (siège): 938 909 918 00014
N° TVA intracommunautaire: FR19938909918Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation: RCS 938 909 918
Inscription au RNE: Inscrite - dernière formalité le 24 décembre 2024
Forme juridique: Entrepreneur individuel
Code NAF / APE: 3511Z
Date de création: 24 décembre 2024
Siège social: 4 RUE de la Proiselière, 70310, Sainte-Marie-en-Chanois
Établissements: 1
Statut: Active

Cette entreprise s’est opposée à l’utilisation de ses données à des fins de prospection.

Objet social de BROUILLARD ALAIN

PARTICULIER PRODUCTEUR D ELECTRICITE NON PROFESSIONNEL

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Finances de BROUILLARD ALAIN

INPI

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de BROUILLARD ALAIN

INSEE

Aucun dirigeant renseigné au registre.

Établissements de BROUILLARD ALAIN

INSEE

1 établissement, dont 1 en activité.

70310 Sainte-Marie-en-ChanoisSiègeActif
938 909 918 00014 · ouvert le 11 novembre 2024 · NAF 3511Z

Documents juridiques de BROUILLARD ALAIN

INPI

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de BROUILLARD ALAIN

INPI

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BROUILLARD ALAIN. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de BROUILLARD ALAIN

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BROUILLARD ALAIN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de BROUILLARD ALAIN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de BROUILLARD ALAIN

BODACC

Aucune annonce BODACC trouvée.

24 décembre 2024création
Date d'effet : 24 décembre 2024

Questions fréquentes sur BROUILLARD ALAIN

Quel est le numéro SIREN de BROUILLARD ALAIN ?

Le numéro SIREN de BROUILLARD ALAIN est 938 909 918. Le SIRET de son siège social est 938 909 918 00014. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR19938909918.

Où se situe le siège social de BROUILLARD ALAIN ?

Le siège social de BROUILLARD ALAIN est situé 4 RUE de la Proiselière, 70310 Sainte-Marie-en-Chanois.