BROUILLARD DANIEL

Active

Siren381 379 551Entrepreneur individuel10500 JUZANVIGNYCréée le 01 mars 1991

Aucune procédure collective publiée Aucune mention aux registres de gels et sanctions

Chiffre d'affaires: Non publié
Résultat net: Non publié
Capital social: Non publié
Effectif: Non publié

BROUILLARD DANIEL est un entrepreneur individuel immatriculé le 1er mars 1991 sous le numéro SIREN 381 379 551. Elle est domiciliée à Juzanvigny (10500). Elle est rattachée au code d'activité NAF 702B.

Fiche d'identité de BROUILLARD DANIEL

INSEE

Dénomination: BROUILLARD DANIEL
SIREN: 381 379 551
SIRET (siège): 381 379 551 00017
N° TVA intracommunautaire: FR94381379551Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation: RCS 381 379 551
Inscription au RNE: Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique: Entrepreneur individuel
Code NAF / APE: 702B
Date de création: 01 mars 1991
Siège social: 10500, JUZANVIGNY
Établissements: 1
Statut: Active

Objet social de BROUILLARD DANIEL

Activité déduite de la reconstitution des données. Il vous est demandé de la reformuler.

Finances de BROUILLARD DANIEL

INPI

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de BROUILLARD DANIEL

INSEE

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de BROUILLARD DANIEL

INSEE

1 établissement, dont 0 en activité.

10500 JUZANVIGNYSiègeFermé
381 379 551 00017 · ouvert le 01 mars 1991 · NAF 702B

Documents juridiques de BROUILLARD DANIEL

INPI

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de BROUILLARD DANIEL

INPI

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BROUILLARD DANIEL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de BROUILLARD DANIEL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BROUILLARD DANIEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de BROUILLARD DANIEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 26 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de BROUILLARD DANIEL

BODACC

Aucune annonce BODACC trouvée.

05 juillet 2024création
Date d'effet : 01 mars 1991

Questions fréquentes sur BROUILLARD DANIEL

Quel est le numéro SIREN de BROUILLARD DANIEL ?

Le numéro SIREN de BROUILLARD DANIEL est 381 379 551. Le SIRET de son siège social est 381 379 551 00017. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR94381379551.

Où se situe le siège social de BROUILLARD DANIEL ?

Le siège social de BROUILLARD DANIEL est situé 10500 Juzanvigny.