BROUILLARD DAVID
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- Non publié
- Effectif
- Non publié
BROUILLARD DAVID est un entrepreneur individuel immatriculé le 1er janvier 2014 sous le numéro SIREN 798 776 977. Le siège social de l'entreprise se trouve Rte de Belfort Zac de la Saline, 70200 Lure. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6622Z.
Fiche d'identité de BROUILLARD DAVID
INSEE- Dénomination
- BROUILLARD DAVID
- SIREN
- 798 776 977
- SIRET (siège)
- 798 776 977 00034
- N° TVA intracommunautaire
- FR69798776977Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 798 776 977
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 6622Z
- Date de création
- 01 janvier 2014
- Siège social
- RTE DE BELFORT ZAC DE LA SALINE, 70200, LURE
- Établissements
- 3
- Statut
- Active
Objet social de BROUILLARD DAVID
Agent et courtier d'assurances.
Finances de BROUILLARD DAVID
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de BROUILLARD DAVID
INSEEAucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.
Établissements de BROUILLARD DAVID
INSEE3 établissements, dont 2 en activité.
- 70200 LURESiègeActif
798 776 977 00034 · ouvert le 01 janvier 2014 · NAF 6622Z
- 70300 FROIDECONCHEActif
798 776 977 00026 · ouvert le 01 avril 2019 · NAF 6622Z
- 70200 LUREFermé
798 776 977 00018 · ouvert le 01 janvier 2014 · NAF 6622Z
Documents juridiques de BROUILLARD DAVID
INPIComptes annuels de BROUILLARD DAVID
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BROUILLARD DAVID. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de BROUILLARD DAVID
Aucune procédure collective n'a été publiée pour BROUILLARD DAVID. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de BROUILLARD DAVID n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 499 entités, registre du 22 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 24 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de BROUILLARD DAVID
BODACC2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- création
Date d'effet : 01 janvier 2014
Questions fréquentes sur BROUILLARD DAVID
Quel est le numéro SIREN de BROUILLARD DAVID ?
Le numéro SIREN de BROUILLARD DAVID est 798 776 977. Le SIRET de son siège social est 798 776 977 00034. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR69798776977.
Où se situe le siège social de BROUILLARD DAVID ?
Le siège social de BROUILLARD DAVID est situé Rte de Belfort Zac de la Saline, 70200 Lure.
BROUILLARD DAVID est-elle toujours en activité ?
Oui, BROUILLARD DAVID est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 2014. Aucune date de radiation ne figure au registre.
BROUILLARD DAVID est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BROUILLARD DAVID.
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