BROUILLARD DAVID

Active

Siren921 888 483Entrepreneur individuel54160 FROLOISCréée le 30 novembre 2022

Aucune procédure collective publiée Aucune mention aux registres de gels et sanctions

Chiffre d'affaires: Non publié
Résultat net: Non publié
Capital social: Non publié
Effectif: Non publié

BROUILLARD DAVID est un entrepreneur individuel immatriculé le 30 novembre 2022 sous le numéro SIREN 921 888 483. Son siège social est situé 9 Rte de Pierreville, 54160 Frolois. Elle est rattachée au code d'activité NAF 4791B.

Fiche d'identité de BROUILLARD DAVID

INSEE

Dénomination: BROUILLARD DAVID
SIREN: 921 888 483
SIRET (siège): 921 888 483 00010
N° TVA intracommunautaire: FR06921888483Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation: RCS 921 888 483
Inscription au RNE: Inscrite - dernière formalité le 07 juillet 2024
Forme juridique: Entrepreneur individuel
Code NAF / APE: 4791B
Date de création: 30 novembre 2022
Siège social: 9 RTE DE PIERREVILLE, 54160, FROLOIS
Établissements: 1
Statut: Active

Objet social de BROUILLARD DAVID

Vente sur internet et/ou marché des objets décoratifs, petits personnages ou animaux, cadre mural.

Finances de BROUILLARD DAVID

INPI

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de BROUILLARD DAVID

INSEE

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de BROUILLARD DAVID

INSEE

1 établissement, dont 1 en activité.

54160 FROLOISSiègeActif
921 888 483 00010 · ouvert le 30 novembre 2022 · NAF 4791B

Documents juridiques de BROUILLARD DAVID

INPI

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 01 décembre 2022

Acte

Comptes annuels de BROUILLARD DAVID

INPI

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BROUILLARD DAVID. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de BROUILLARD DAVID

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BROUILLARD DAVID. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de BROUILLARD DAVID n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de BROUILLARD DAVID

BODACC

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

09 décembre 2022Créations
Annonce
Greffe du Tribunal de Commerce de Nancy
Immatriculation d'une personne physique suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2022-12-01 · Début d'activité : 2022-11-30

07 juillet 2024création
Date d'effet : 30 novembre 2022

Questions fréquentes sur BROUILLARD DAVID

Quel est le numéro SIREN de BROUILLARD DAVID ?

Le numéro SIREN de BROUILLARD DAVID est 921 888 483. Le SIRET de son siège social est 921 888 483 00010. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR06921888483.

Où se situe le siège social de BROUILLARD DAVID ?

Le siège social de BROUILLARD DAVID est situé 9 Rte de Pierreville, 54160 Frolois.