BROUILLARD FABRICE
Active6831Z · Agences immobilières
BROUILLARD FABRICE est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 6 décembre 2002, identifié par le SIREN 444 701 452. Son siège social est situé 38 Che de l Abbaye, 74000 Annecy. BROUILLARD FABRICE relève du secteur agences immobilières (code NAF 6831Z).
Fiche d'identité de BROUILLARD FABRICE
INSEE- Dénomination
- BROUILLARD FABRICE
- SIREN
- 444 701 452
- SIRET (siège)
- 444 701 452 00021
- N° TVA intracommunautaire
- FR27444701452Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 444 701 452
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 6831Z - Agences immobilières
- Date de création
- 06 décembre 2002
- Siège social
- 38 CHE DE L ABBAYE, 74000, ANNECY
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de BROUILLARD FABRICE
Agences immobilières
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Établissements de BROUILLARD FABRICE
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 74000 ANNECYSiègeActif
444 701 452 00021 · ouvert le 01 juin 2020 · NAF 6831Z
Conformité de BROUILLARD FABRICE
Aucune procédure collective n'a été publiée pour BROUILLARD FABRICE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de BROUILLARD FABRICE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 832 entités, registre du 18 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de BROUILLARD FABRICE
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 06 décembre 2002
Questions fréquentes sur BROUILLARD FABRICE
Quel est le numéro SIREN de BROUILLARD FABRICE ?
Le numéro SIREN de BROUILLARD FABRICE est 444 701 452. Le SIRET de son siège social est 444 701 452 00021. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR27444701452.
Où se situe le siège social de BROUILLARD FABRICE ?
Le siège social de BROUILLARD FABRICE est situé 38 Che de l Abbaye, 74000 Annecy.
BROUILLARD FABRICE est-elle toujours en activité ?
Oui, BROUILLARD FABRICE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 6 décembre 2002. Aucune date de radiation ne figure au registre.
BROUILLARD FABRICE est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BROUILLARD FABRICE.
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