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BROUILLARD FABRICE

Active
Siren444 701 452Entrepreneur individuel74000 ANNECYCréée le 06 décembre 2002

6831Z · Agences immobilières

BROUILLARD FABRICE est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 6 décembre 2002, identifié par le SIREN 444 701 452. Son siège social est situé 38 Che de l Abbaye, 74000 Annecy. BROUILLARD FABRICE relève du secteur agences immobilières (code NAF 6831Z).

Fiche d'identité de BROUILLARD FABRICE

Dénomination
BROUILLARD FABRICE
SIREN
444 701 452
SIRET (siège)
444 701 452 00021
N° TVA intracommunautaire
FR27444701452Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 444 701 452
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
6831Z - Agences immobilières
Date de création
06 décembre 2002
Siège social
38 CHE DE L ABBAYE, 74000, ANNECY
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de BROUILLARD FABRICE

Agences immobilières

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Établissements de BROUILLARD FABRICE

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 74000 ANNECYSiègeActif

    444 701 452 00021 · ouvert le 01 juin 2020 · NAF 6831Z

Conformité de BROUILLARD FABRICE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BROUILLARD FABRICE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de BROUILLARD FABRICE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de BROUILLARD FABRICE

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 06 décembre 2002

Questions fréquentes sur BROUILLARD FABRICE

Quel est le numéro SIREN de BROUILLARD FABRICE ?

Le numéro SIREN de BROUILLARD FABRICE est 444 701 452. Le SIRET de son siège social est 444 701 452 00021. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR27444701452.

Où se situe le siège social de BROUILLARD FABRICE ?

Le siège social de BROUILLARD FABRICE est situé 38 Che de l Abbaye, 74000 Annecy.

BROUILLARD FABRICE est-elle toujours en activité ?

Oui, BROUILLARD FABRICE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 6 décembre 2002. Aucune date de radiation ne figure au registre.

BROUILLARD FABRICE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BROUILLARD FABRICE.