BROUILLARD GERARD
Active4799A · Vente à domicile
BROUILLARD GERARD est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 2 janvier 2019, identifié par le SIREN 849 391 768. Elle est domiciliée 8 Rte de Champ sur Layon Thouarce, 49380 Bellevigne-en-Layon. Son activité principale est vente à domicile (code NAF 4799A).
Fiche d'identité de BROUILLARD GERARD
INSEE- Dénomination
- BROUILLARD GERARD
- SIREN
- 849 391 768
- SIRET (siège)
- 849 391 768 00017
- N° TVA intracommunautaire
- FR60849391768Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 849 391 768
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 4799A - Vente à domicile
- Date de création
- 02 janvier 2019
- Siège social
- 8 RTE DE CHAMP SUR LAYON THOUARCE, 49380, BELLEVIGNE-EN-LAYON
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de BROUILLARD GERARD
Vente à domicile
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Établissements de BROUILLARD GERARD
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 49380 BELLEVIGNE-EN-LAYONSiègeActif
849 391 768 00017 · ouvert le 02 janvier 2019 · NAF 4799A
Conformité de BROUILLARD GERARD
Aucune procédure collective n'a été publiée pour BROUILLARD GERARD. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de BROUILLARD GERARD n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 06 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 08 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de BROUILLARD GERARD
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 02 janvier 2019
Questions fréquentes sur BROUILLARD GERARD
Quel est le numéro SIREN de BROUILLARD GERARD ?
Le numéro SIREN de BROUILLARD GERARD est 849 391 768. Le SIRET de son siège social est 849 391 768 00017. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR60849391768.
Où se situe le siège social de BROUILLARD GERARD ?
Le siège social de BROUILLARD GERARD est situé 8 Rte de Champ sur Layon Thouarce, 49380 Bellevigne-en-Layon.
BROUILLARD GERARD est-elle toujours en activité ?
Oui, BROUILLARD GERARD est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 2 janvier 2019. Aucune date de radiation ne figure au registre.
BROUILLARD GERARD est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BROUILLARD GERARD.
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