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BROUILLARD HENRI

Active
Siren333 758 860Entrepreneur individuel70310 SAINTE-MARIE-EN-CHANOISCréée le 20 juillet 1995

4939A · Transports routiers réguliers de voyageurs

BROUILLARD HENRI est un entrepreneur individuel immatriculé le 20 juillet 1995 sous le numéro SIREN 333 758 860. Son siège social est situé Gde Grande rue, 70310 Sainte-Marie-en-Chanois. BROUILLARD HENRI relève du secteur transports routiers réguliers de voyageurs (code NAF 4939A).

Fiche d'identité de BROUILLARD HENRI

Dénomination
BROUILLARD HENRI
SIREN
333 758 860
SIRET (siège)
333 758 860 00022
N° TVA intracommunautaire
FR09333758860Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 333 758 860
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
4939A - Transports routiers réguliers de voyageurs
Date de création
20 juillet 1995
Siège social
GDE GRANDE RUE, 70310, SAINTE-MARIE-EN-CHANOIS
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de BROUILLARD HENRI

TRANSPORTS SCOLAIRES, TAXI, TRAVAUX PUBLICS

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Établissements de BROUILLARD HENRI

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 70310 SAINTE-MARIE-EN-CHANOISSiègeActif

    333 758 860 00022 · ouvert le 09 septembre 1985 · NAF 4939A

  • 70310 FAUCOGNEY-ET-LA-MERFermé

    333 758 860 00014 · ouvert le 25 mai 1987 · NAF 602B

Conformité de BROUILLARD HENRI

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BROUILLARD HENRI. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de BROUILLARD HENRI n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de BROUILLARD HENRI

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 20 juillet 1995

Questions fréquentes sur BROUILLARD HENRI

Quel est le numéro SIREN de BROUILLARD HENRI ?

Le numéro SIREN de BROUILLARD HENRI est 333 758 860. Le SIRET de son siège social est 333 758 860 00022. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR09333758860.

Où se situe le siège social de BROUILLARD HENRI ?

Le siège social de BROUILLARD HENRI est situé Gde Grande rue, 70310 Sainte-Marie-en-Chanois.

BROUILLARD HENRI est-elle toujours en activité ?

Oui, BROUILLARD HENRI est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 20 juillet 1995. Aucune date de radiation ne figure au registre.

BROUILLARD HENRI est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BROUILLARD HENRI.