BROUILLARD HENRI
Active4939A · Transports routiers réguliers de voyageurs
BROUILLARD HENRI est un entrepreneur individuel immatriculé le 20 juillet 1995 sous le numéro SIREN 333 758 860. Son siège social est situé Gde Grande rue, 70310 Sainte-Marie-en-Chanois. BROUILLARD HENRI relève du secteur transports routiers réguliers de voyageurs (code NAF 4939A).
Fiche d'identité de BROUILLARD HENRI
INSEE- Dénomination
- BROUILLARD HENRI
- SIREN
- 333 758 860
- SIRET (siège)
- 333 758 860 00022
- N° TVA intracommunautaire
- FR09333758860Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 333 758 860
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 4939A - Transports routiers réguliers de voyageurs
- Date de création
- 20 juillet 1995
- Siège social
- GDE GRANDE RUE, 70310, SAINTE-MARIE-EN-CHANOIS
- Établissements
- 2
- Statut
- Active
Objet social de BROUILLARD HENRI
TRANSPORTS SCOLAIRES, TAXI, TRAVAUX PUBLICS
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Établissements de BROUILLARD HENRI
INSEE2 établissements, dont 1 en activité.
- 70310 SAINTE-MARIE-EN-CHANOISSiègeActif
333 758 860 00022 · ouvert le 09 septembre 1985 · NAF 4939A
- 70310 FAUCOGNEY-ET-LA-MERFermé
333 758 860 00014 · ouvert le 25 mai 1987 · NAF 602B
Conformité de BROUILLARD HENRI
Aucune procédure collective n'a été publiée pour BROUILLARD HENRI. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de BROUILLARD HENRI n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 06 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de BROUILLARD HENRI
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 20 juillet 1995
Questions fréquentes sur BROUILLARD HENRI
Quel est le numéro SIREN de BROUILLARD HENRI ?
Le numéro SIREN de BROUILLARD HENRI est 333 758 860. Le SIRET de son siège social est 333 758 860 00022. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR09333758860.
Où se situe le siège social de BROUILLARD HENRI ?
Le siège social de BROUILLARD HENRI est situé Gde Grande rue, 70310 Sainte-Marie-en-Chanois.
BROUILLARD HENRI est-elle toujours en activité ?
Oui, BROUILLARD HENRI est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 20 juillet 1995. Aucune date de radiation ne figure au registre.
BROUILLARD HENRI est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BROUILLARD HENRI.
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