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BROUILLARD JEAN

Active
Siren409 876 844Entrepreneur individuel71000 MACONCréée le 31 décembre 1985
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

BROUILLARD JEAN est un entrepreneur individuel immatriculé le 31 décembre 1985 sous le numéro SIREN 409 876 844. Le siège social de l'entreprise se trouve 18 Cite Beau Soleil, 71000 Macon. Elle est rattachée au code d'activité NAF 011G.

Fiche d'identité de BROUILLARD JEAN

Dénomination
BROUILLARD JEAN
SIREN
409 876 844
SIRET (siège)
409 876 844 00013
N° TVA intracommunautaire
FR53409876844Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 409 876 844
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
011G
Date de création
31 décembre 1985
Siège social
18 CITE BEAU SOLEIL, 71000, MACON
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de BROUILLARD JEAN

Activité déduite de la reconstitution des données. Il vous est demandé de la reformuler.

Finances de BROUILLARD JEAN

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de BROUILLARD JEAN

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de BROUILLARD JEAN

1 établissement, dont 0 en activité.

  • 71000 MACONSiègeFermé

    409 876 844 00013 · ouvert le 31 décembre 1985 · NAF 011G

Documents juridiques de BROUILLARD JEAN

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de BROUILLARD JEAN

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BROUILLARD JEAN. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de BROUILLARD JEAN

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BROUILLARD JEAN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de BROUILLARD JEAN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de BROUILLARD JEAN

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 31 décembre 1985

Questions fréquentes sur BROUILLARD JEAN

Quel est le numéro SIREN de BROUILLARD JEAN ?

Le numéro SIREN de BROUILLARD JEAN est 409 876 844. Le SIRET de son siège social est 409 876 844 00013. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR53409876844.

Où se situe le siège social de BROUILLARD JEAN ?

Le siège social de BROUILLARD JEAN est situé 18 Cite Beau Soleil, 71000 Macon.

BROUILLARD JEAN est-elle toujours en activité ?

Oui, BROUILLARD JEAN est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 31 décembre 1985. Aucune date de radiation ne figure au registre.

BROUILLARD JEAN est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BROUILLARD JEAN.

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