BROUILLARD LOUIS
ActiveEnregistré sous le numéro SIREN 390 650 950, BROUILLARD LOUIS est un entrepreneur individuel créé le 23 mars 1993. Elle est domiciliée 14 rue Paul Doumer Sdfi Mairie, 77000 Melun. Elle est rattachée au code d'activité NAF 747Z.
Fiche d'identité de BROUILLARD LOUIS
INSEE- Dénomination
- BROUILLARD LOUIS
- SIREN
- 390 650 950
- SIRET (siège)
- 390 650 950 00012
- N° TVA intracommunautaire
- FR26390650950Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 390 650 950
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 747Z
- Date de création
- 23 mars 1993
- Siège social
- 14 RUE PAUL DOUMER SDFI MAIRIE, 77000, MELUN
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de BROUILLARD LOUIS
RAMONAGE
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Établissements de BROUILLARD LOUIS
INSEE1 établissement, dont 0 en activité.
- 77000 MELUNSiègeFermé
390 650 950 00012 · ouvert le 23 mars 1993 · NAF 747Z
Conformité de BROUILLARD LOUIS
Aucune procédure collective n'a été publiée pour BROUILLARD LOUIS. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de BROUILLARD LOUIS n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 16 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 16 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de BROUILLARD LOUIS
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 23 mars 1993
Questions fréquentes sur BROUILLARD LOUIS
Quel est le numéro SIREN de BROUILLARD LOUIS ?
Le numéro SIREN de BROUILLARD LOUIS est 390 650 950. Le SIRET de son siège social est 390 650 950 00012. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR26390650950.
Où se situe le siège social de BROUILLARD LOUIS ?
Le siège social de BROUILLARD LOUIS est situé 14 rue Paul Doumer Sdfi Mairie, 77000 Melun.
BROUILLARD LOUIS est-elle toujours en activité ?
Oui, BROUILLARD LOUIS est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 23 mars 1993. Aucune date de radiation ne figure au registre.
BROUILLARD LOUIS est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BROUILLARD LOUIS.
