BROUILLARD-MORLOT
Active0111Z · Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses
- Capital social
- 245 k€
BROUILLARD-MORLOT est une société civile immatriculée le 21 mai 1992 sous le numéro SIREN 387 470 461. Son siège social est situé rue des Champs Lentilles, 10330 Lentilles. Son activité principale est culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses (code NAF 0111Z). La direction est assurée par Pierre-Louis BROUILLARD en qualité de gérant et associé indéfiniment responsable.
Fiche d'identité de BROUILLARD-MORLOT
INSEE- Dénomination
- BROUILLARD-MORLOT
- SIREN
- 387 470 461
- SIRET (siège)
- 387 470 461 00014
- N° TVA intracommunautaire
- FR61387470461Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 387 470 461
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 10 mai 2025
- Forme juridique
- Société civile d'exploitation agricole
- Capital social
- 245 244,73 €
- Code NAF / APE
- 0111Z - Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses
- Date de création
- 21 mai 1992
- Siège social
- RUE DES CHAMPS LENTILLES, 10330, LENTILLES
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Cette entreprise s’est opposée à l’utilisation de ses données à des fins de prospection.
Objet social de BROUILLARD-MORLOT
La société a pour objet l'exercice, dans des conditions comparables à celles existant dans les exploitations de caractère familial, d'une activité réputée agricole, au sens de l'article L 311-1 du Code rural.
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Finances de BROUILLARD-MORLOT
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de BROUILLARD-MORLOT
INSEEBODACCAssocié indéfiniment responsable
Gérant et associé indéfiniment responsable
En poste depuis mai 2024 · 2 ans · d'après l'annonce BODACC du 19 mai 2024
Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.
Établissements de BROUILLARD-MORLOT
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 10330 LENTILLESSiègeActif
387 470 461 00014 · ouvert le 15 avril 1992 · NAF 0111Z
Documents juridiques de BROUILLARD-MORLOT
INPI6 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.
Conformité de BROUILLARD-MORLOT
Aucune procédure collective n'a été publiée pour BROUILLARD-MORLOT. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune décision de justice publiée mentionnant BROUILLARD-MORLOT n'a été trouvée.
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de BROUILLARD-MORLOT n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 06 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 08 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de BROUILLARD-MORLOT
BODACC1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- Modifications diversesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de Troyes
Gérant, Associé indéfiniment responsable : BROUILLARD Pierre-Louis, Claude, Eudes
- création
Date d'effet : 21 mai 1992
Questions fréquentes sur BROUILLARD-MORLOT
Quel est le numéro SIREN de BROUILLARD-MORLOT ?
Le numéro SIREN de BROUILLARD-MORLOT est 387 470 461. Le SIRET de son siège social est 387 470 461 00014. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR61387470461.
Qui dirige BROUILLARD-MORLOT ?
BROUILLARD-MORLOT est dirigée par Pierre-Louis BROUILLARD, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de BROUILLARD-MORLOT ?
Le siège social de BROUILLARD-MORLOT est situé rue des Champs Lentilles, 10330 Lentilles.
BROUILLARD-MORLOT est-elle toujours en activité ?
Oui, BROUILLARD-MORLOT est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 21 mai 1992. Aucune date de radiation ne figure au registre.
BROUILLARD-MORLOT est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BROUILLARD-MORLOT.
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