BROUILLARD PASCAL
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- Non publié
- Effectif
- Non publié
BROUILLARD PASCAL est un entrepreneur individuel immatriculé le 2 octobre 1993 sous le numéro SIREN 392 321 618. Son siège social est situé 7 rue des Vosges, 70200 Lure. Son activité principale relève du code NAF 4789Z.
Fiche d'identité de BROUILLARD PASCAL
INSEE- Dénomination
- BROUILLARD PASCAL
- SIREN
- 392 321 618
- SIRET (siège)
- 392 321 618 00036
- N° TVA intracommunautaire
- FR40392321618Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 392 321 618
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 25 novembre 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 4789Z
- Date de création
- 02 octobre 1993
- Siège social
- 7 RUE DES VOSGES, 70200, LURE
- Établissements
- 3
- Statut
- Active
Objet social de BROUILLARD PASCAL
ACHAT ET VENTE AMBULANTE ET PAR INTERNET DE BROCANTE, LIVRES, CARTES POSTALES, FERRAILLES D'OCCASION
Finances de BROUILLARD PASCAL
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de BROUILLARD PASCAL
INSEEAucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.
Établissements de BROUILLARD PASCAL
INSEE3 établissements, dont 1 en activité.
- 70200 LURESiègeActif
392 321 618 00036 · ouvert le 15 janvier 2008 · NAF 4789Z
- 70270 MELISEYFermé
392 321 618 00010 · ouvert le 02 octobre 1993 · NAF 525Z
- 70200 LUREFermé
392 321 618 00028 · ouvert le 20 avril 2003 · NAF 526E
Documents juridiques de BROUILLARD PASCAL
INPIAucun acte disponible localement.
Consulter les actes sur data.inpi.frComptes annuels de BROUILLARD PASCAL
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BROUILLARD PASCAL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de BROUILLARD PASCAL
Aucune procédure collective n'a été publiée pour BROUILLARD PASCAL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de BROUILLARD PASCAL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 499 entités, registre du 22 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 17 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de BROUILLARD PASCAL
BODACC1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- CréationsAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE DE LURE
Immatriculation d'une personne physique suite à création d'un établissement principal · Début d'activité : 2008-01-15
- création
Date d'effet : 02 octobre 1993
Questions fréquentes sur BROUILLARD PASCAL
Quel est le numéro SIREN de BROUILLARD PASCAL ?
Le numéro SIREN de BROUILLARD PASCAL est 392 321 618. Le SIRET de son siège social est 392 321 618 00036. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR40392321618.
Où se situe le siège social de BROUILLARD PASCAL ?
Le siège social de BROUILLARD PASCAL est situé 7 rue des Vosges, 70200 Lure.
BROUILLARD PASCAL est-elle toujours en activité ?
Oui, BROUILLARD PASCAL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 2 octobre 1993. Aucune date de radiation ne figure au registre.
BROUILLARD PASCAL est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BROUILLARD PASCAL.
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