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BROUILLARD SEBASTIEN

Active
Siren512 700 964Entrepreneur individuel05200 CROTSCréée le 15 juin 2009

9329Z · Autres activités récréatives et de loisirs

Enregistré sous le numéro SIREN 512 700 964, BROUILLARD SEBASTIEN est un entrepreneur individuel créé le 15 juin 2009. Elle est domiciliée Le Poet, 05200 Crots. BROUILLARD SEBASTIEN relève du secteur autres activités récréatives et de loisirs (code NAF 9329Z).

Fiche d'identité de BROUILLARD SEBASTIEN

Dénomination
BROUILLARD SEBASTIEN
SIREN
512 700 964
SIRET (siège)
512 700 964 00020
N° TVA intracommunautaire
FR94512700964Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 512 700 964
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
9329Z - Autres activités récréatives et de loisirs
Date de création
15 juin 2009
Siège social
LE POET, 05200, CROTS
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de BROUILLARD SEBASTIEN

Autres activités récréatives et de loisirs

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Établissements de BROUILLARD SEBASTIEN

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 05200 CROTSSiègeActif

    512 700 964 00020 · ouvert le 01 août 2020 · NAF 9329Z

  • 05100 BRIANCONFermé

    512 700 964 00012 · ouvert le 15 juin 2009 · NAF 4799B

Conformité de BROUILLARD SEBASTIEN

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BROUILLARD SEBASTIEN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de BROUILLARD SEBASTIEN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de BROUILLARD SEBASTIEN

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 15 juin 2009

Questions fréquentes sur BROUILLARD SEBASTIEN

Quel est le numéro SIREN de BROUILLARD SEBASTIEN ?

Le numéro SIREN de BROUILLARD SEBASTIEN est 512 700 964. Le SIRET de son siège social est 512 700 964 00020. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR94512700964.

Où se situe le siège social de BROUILLARD SEBASTIEN ?

Le siège social de BROUILLARD SEBASTIEN est situé Le Poet, 05200 Crots.

BROUILLARD SEBASTIEN est-elle toujours en activité ?

Oui, BROUILLARD SEBASTIEN est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 15 juin 2009. Aucune date de radiation ne figure au registre.

BROUILLARD SEBASTIEN est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BROUILLARD SEBASTIEN.