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BROUILLAT MARC

Active
Siren390 339 075Entrepreneur individuel42380 LA TOURETTECréée le 01 décembre 1983
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

BROUILLAT MARC est un entrepreneur individuel immatriculé le 1er décembre 1983 sous le numéro SIREN 390 339 075. Son siège social est situé Berthon, 42380 La Tourette. L'entreprise déclare le code NAF 0141Z comme activité principale.

Fiche d'identité de BROUILLAT MARC

Dénomination
BROUILLAT MARC
SIREN
390 339 075
SIRET (siège)
390 339 075 00017
N° TVA intracommunautaire
FR63390339075Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 390 339 075
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
0141Z
Date de création
01 décembre 1983
Siège social
BERTHON, 42380, LA TOURETTE
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de BROUILLAT MARC

Élevage de vaches laitières

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Finances de BROUILLAT MARC

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de BROUILLAT MARC

Aucun dirigeant renseigné au registre.

Établissements de BROUILLAT MARC

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 42380 LA TOURETTESiègeActif

    390 339 075 00017 · ouvert le 01 décembre 1983 · NAF 0141Z

Documents juridiques de BROUILLAT MARC

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de BROUILLAT MARC

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BROUILLAT MARC. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de BROUILLAT MARC

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BROUILLAT MARC. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de BROUILLAT MARC n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de BROUILLAT MARC

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 décembre 1983

Questions fréquentes sur BROUILLAT MARC

Quel est le numéro SIREN de BROUILLAT MARC ?

Le numéro SIREN de BROUILLAT MARC est 390 339 075. Le SIRET de son siège social est 390 339 075 00017. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR63390339075.

Où se situe le siège social de BROUILLAT MARC ?

Le siège social de BROUILLAT MARC est situé Berthon, 42380 La Tourette.

BROUILLAT MARC est-elle toujours en activité ?

Oui, BROUILLAT MARC est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er décembre 1983. Aucune date de radiation ne figure au registre.

BROUILLAT MARC est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BROUILLAT MARC.

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