BROUILLAUD JACQUES

Active

Siren442 195 087Entrepreneur individuel23430 ST MARTIN STE CATHERINECréée le 30 mai 2002

Aucune procédure collective publiée Aucune mention aux registres de gels et sanctions

Chiffre d'affaires: Non publié
Résultat net: Non publié
Capital social: Non publié
Effectif: Non publié

BROUILLAUD JACQUES est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 30 mai 2002, identifié par le SIREN 442 195 087. Son siège social est situé Drouillas, 23430 St Martin Ste Catherine. L'entreprise déclare le code NAF 0220Z comme activité principale.

Fiche d'identité de BROUILLAUD JACQUES

INSEE

Dénomination: BROUILLAUD JACQUES
SIREN: 442 195 087
SIRET (siège): 442 195 087 00014
N° TVA intracommunautaire: FR81442195087Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation: RCS 442 195 087
Inscription au RNE: Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique: Entrepreneur individuel
Code NAF / APE: 0220Z
Date de création: 30 mai 2002
Siège social: DROUILLAS, 23430, ST MARTIN STE CATHERINE
Établissements: 1
Statut: Active

Objet social de BROUILLAUD JACQUES

Exploitation forestière

Finances de BROUILLAUD JACQUES

INPI

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de BROUILLAUD JACQUES

INSEE

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de BROUILLAUD JACQUES

INSEE

1 établissement, dont 1 en activité.

23430 ST MARTIN STE CATHERINESiègeActif
442 195 087 00014 · ouvert le 30 mai 2002 · NAF 0220Z

Documents juridiques de BROUILLAUD JACQUES

INPI

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de BROUILLAUD JACQUES

INPI

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BROUILLAUD JACQUES. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de BROUILLAUD JACQUES

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BROUILLAUD JACQUES. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de BROUILLAUD JACQUES n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de BROUILLAUD JACQUES

BODACC

Aucune annonce BODACC trouvée.

06 juillet 2024création
Date d'effet : 30 mai 2002

Questions fréquentes sur BROUILLAUD JACQUES

Quel est le numéro SIREN de BROUILLAUD JACQUES ?

Le numéro SIREN de BROUILLAUD JACQUES est 442 195 087. Le SIRET de son siège social est 442 195 087 00014. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR81442195087.

Où se situe le siège social de BROUILLAUD JACQUES ?

Le siège social de BROUILLAUD JACQUES est situé Drouillas, 23430 St Martin Ste Catherine.