BROUILLAUD PASCAL

Active

Siren451 013 536Entrepreneur individuel33130 BEGLESCréée le 01 décembre 2003

Aucune procédure collective publiée Aucune mention aux registres de gels et sanctions

Chiffre d'affaires: Non publié
Résultat net: Non publié
Capital social: Non publié
Effectif: Non publié

BROUILLAUD PASCAL est un entrepreneur individuel immatriculé le 1er décembre 2003 sous le numéro SIREN 451 013 536. Elle est domiciliée 103 rue Berthelot, 33130 Begles. L'entreprise déclare le code NAF 6202A comme activité principale.

Fiche d'identité de BROUILLAUD PASCAL

INSEE

Dénomination: BROUILLAUD PASCAL
SIREN: 451 013 536
SIRET (siège): 451 013 536 00011
N° TVA intracommunautaire: FR36451013536Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation: RCS 451 013 536
Inscription au RNE: Inscrite - dernière formalité le 30 janvier 2025
Forme juridique: Entrepreneur individuel
Code NAF / APE: 6202A
Date de création: 01 décembre 2003
Siège social: 103 RUE BERTHELOT, 33130, BEGLES
Établissements: 1
Statut: Active

Objet social de BROUILLAUD PASCAL

Conseil en systèmes et logiciels informatiques

Finances de BROUILLAUD PASCAL

INPI

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de BROUILLAUD PASCAL

INSEE

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de BROUILLAUD PASCAL

INSEE

1 établissement, dont 1 en activité.

33130 BEGLESSiègeActif
451 013 536 00011 · ouvert le 01 décembre 2003 · NAF 6202A

Documents juridiques de BROUILLAUD PASCAL

INPI

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de BROUILLAUD PASCAL

INPI

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BROUILLAUD PASCAL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de BROUILLAUD PASCAL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BROUILLAUD PASCAL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de BROUILLAUD PASCAL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de BROUILLAUD PASCAL

BODACC

Aucune annonce BODACC trouvée.

30 janvier 2025création
Date d'effet : 01 décembre 2003

Marques déposées par BROUILLAUD PASCAL

INPI

BROUILLAUD PASCAL est titulaire de 1 marque française déposée auprès de l'INPI. La protection couvre 3 classes de produits et services de la classification de Nice.

DD DevintiS® Agence – Internet & Cd Rom
N° 3346859 · Déposée le 15 mars 2005 · Marque semi-figurative
Marque expirée
Classes 9, 35, 42 · expirée le 15 mars 2015

Source : base Marques de l’INPI (marques françaises déposées depuis 1976). Consulter la base Marques sur data.inpi.fr

Questions fréquentes sur BROUILLAUD PASCAL

Quel est le numéro SIREN de BROUILLAUD PASCAL ?

Le numéro SIREN de BROUILLAUD PASCAL est 451 013 536. Le SIRET de son siège social est 451 013 536 00011. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR36451013536.

Où se situe le siège social de BROUILLAUD PASCAL ?

Le siège social de BROUILLAUD PASCAL est situé 103 rue Berthelot, 33130 Begles.