BROUILLAUD PATRICK

Active

Siren447 730 151Entrepreneur individuel06210 MANDELIEU-LA-NAPOULECréée le 11 décembre 2002

Aucune procédure collective publiée Aucune mention aux registres de gels et sanctions

Chiffre d'affaires: Non publié
Résultat net: Non publié
Capital social: Non publié
Effectif: Non publié

Enregistré sous le numéro SIREN 447 730 151, BROUILLAUD PATRICK est un entrepreneur individuel créé le 11 décembre 2002. Elle est domiciliée av de la Mer Res les Rues de Cannes, 06210 Mandelieu-la-Napoule. L'entreprise déclare le code NAF 6820B comme activité principale.

Fiche d'identité de BROUILLAUD PATRICK

INSEE

Dénomination: BROUILLAUD PATRICK
SIREN: 447 730 151
SIRET (siège): 447 730 151 00019
N° TVA intracommunautaire: FR37447730151Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation: RCS 447 730 151
Inscription au RNE: Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique: Entrepreneur individuel
Code NAF / APE: 6820B
Date de création: 11 décembre 2002
Siège social: AV DE LA MER RES LES RUES DE CANNES, 06210, MANDELIEU-LA-NAPOULE
Établissements: 1
Statut: Active

Objet social de BROUILLAUD PATRICK

Location de terrains et d'autres biens immobiliers

Finances de BROUILLAUD PATRICK

INPI

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de BROUILLAUD PATRICK

INSEE

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de BROUILLAUD PATRICK

INSEE

1 établissement, dont 1 en activité.

06210 MANDELIEU-LA-NAPOULESiègeActif
447 730 151 00019 · ouvert le 11 décembre 2002 · NAF 6820B

Documents juridiques de BROUILLAUD PATRICK

INPI

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de BROUILLAUD PATRICK

INPI

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BROUILLAUD PATRICK. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de BROUILLAUD PATRICK

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BROUILLAUD PATRICK. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de BROUILLAUD PATRICK n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 27 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de BROUILLAUD PATRICK

BODACC

Aucune annonce BODACC trouvée.

06 juillet 2024création
Date d'effet : 11 décembre 2002

Questions fréquentes sur BROUILLAUD PATRICK

Quel est le numéro SIREN de BROUILLAUD PATRICK ?

Le numéro SIREN de BROUILLAUD PATRICK est 447 730 151. Le SIRET de son siège social est 447 730 151 00019. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR37447730151.

Où se situe le siège social de BROUILLAUD PATRICK ?

Le siège social de BROUILLAUD PATRICK est situé av de la Mer Res les Rues de Cannes, 06210 Mandelieu-la-Napoule.