CheckersProcédures

BROUILLET ANDRE

Active
Siren413 578 915Entrepreneur individuel69440 CHABANIERECréée le 01 juillet 1997
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

BROUILLET ANDRE est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 1er juillet 1997, identifié par le SIREN 413 578 915. Elle est domiciliée Les Bournieres, 69440 Chabaniere. L'entreprise déclare le code NAF 6820B comme activité principale.

Fiche d'identité de BROUILLET ANDRE

Dénomination
BROUILLET ANDRE
SIREN
413 578 915
SIRET (siège)
413 578 915 00014
N° TVA intracommunautaire
FR57413578915Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 413 578 915
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
6820B
Date de création
01 juillet 1997
Siège social
LES BOURNIERES, 69440, CHABANIERE
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de BROUILLET ANDRE

Location de terrains et d'autres biens immobiliers

Finances de BROUILLET ANDRE

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de BROUILLET ANDRE

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de BROUILLET ANDRE

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 69440 CHABANIERESiègeActif

    413 578 915 00014 · ouvert le 01 juillet 1997 · NAF 6820B

Documents juridiques de BROUILLET ANDRE

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de BROUILLET ANDRE

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BROUILLET ANDRE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de BROUILLET ANDRE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BROUILLET ANDRE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de BROUILLET ANDRE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de BROUILLET ANDRE

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 juillet 1997

Questions fréquentes sur BROUILLET ANDRE

Quel est le numéro SIREN de BROUILLET ANDRE ?

Le numéro SIREN de BROUILLET ANDRE est 413 578 915. Le SIRET de son siège social est 413 578 915 00014. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR57413578915.

Où se situe le siège social de BROUILLET ANDRE ?

Le siège social de BROUILLET ANDRE est situé Les Bournieres, 69440 Chabaniere.

BROUILLET ANDRE est-elle toujours en activité ?

Oui, BROUILLET ANDRE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er juillet 1997. Aucune date de radiation ne figure au registre.

BROUILLET ANDRE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BROUILLET ANDRE.

Entreprises similaires

Même activité à Chabaniere

Entreprises location de terrains et d'autres biens immobiliers

Toutes les entreprises avec le code NAF 6820B

Location de terrains et d'autres biens immobiliers à Chabaniere

Entreprises du même secteur à Chabaniere

Entreprises à Chabaniere

Toutes les entreprises à Chabaniere