BROUILLET DANIEL

Active

Siren524 099 348Entrepreneur individuel24640 CUBJAC-AUVEZERE-VAL D'ANSCréée le 01 janvier 2010

Aucune procédure collective publiée Aucune mention aux registres de gels et sanctions

Chiffre d'affaires: Non publié
Résultat net: Non publié
Capital social: Non publié
Effectif: Non publié

BROUILLET DANIEL est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 1er janvier 2010, identifié par le SIREN 524 099 348. Son siège social est situé Le Maine, 24640 Cubjac-Auvezere-Val d'Ans. Elle est rattachée au code d'activité NAF 0149Z.

Fiche d'identité de BROUILLET DANIEL

INSEE

Dénomination: BROUILLET DANIEL
SIREN: 524 099 348
SIRET (siège): 524 099 348 00012
N° TVA intracommunautaire: FR30524099348Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation: RCS 524 099 348
Inscription au RNE: Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique: Entrepreneur individuel
Code NAF / APE: 0149Z
Date de création: 01 janvier 2010
Siège social: LE MAINE, 24640, CUBJAC-AUVEZERE-VAL D'ANS
Établissements: 1
Statut: Active

Objet social de BROUILLET DANIEL

Élevage d'autres animaux

Finances de BROUILLET DANIEL

INPI

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de BROUILLET DANIEL

INSEE

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de BROUILLET DANIEL

INSEE

1 établissement, dont 1 en activité.

24640 CUBJAC-AUVEZERE-VAL D'ANSSiègeActif
524 099 348 00012 · ouvert le 01 janvier 2010 · NAF 0149Z

Documents juridiques de BROUILLET DANIEL

INPI

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de BROUILLET DANIEL

INPI

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BROUILLET DANIEL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de BROUILLET DANIEL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BROUILLET DANIEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de BROUILLET DANIEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de BROUILLET DANIEL

BODACC

Aucune annonce BODACC trouvée.

06 juillet 2024création
Date d'effet : 01 janvier 2010

Questions fréquentes sur BROUILLET DANIEL

Quel est le numéro SIREN de BROUILLET DANIEL ?

Le numéro SIREN de BROUILLET DANIEL est 524 099 348. Le SIRET de son siège social est 524 099 348 00012. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR30524099348.

Où se situe le siège social de BROUILLET DANIEL ?

Le siège social de BROUILLET DANIEL est situé Le Maine, 24640 Cubjac-Auvezere-Val d'Ans.