BROUILLET MARCEL

Active

Siren428 370 472Entrepreneur individuel34570 MONTARNAUDCréée le 01 janvier 1979

Aucune procédure collective publiée Aucune mention aux registres de gels et sanctions

Chiffre d'affaires: Non publié
Résultat net: Non publié
Capital social: Non publié
Effectif: Non publié

BROUILLET MARCEL est un entrepreneur individuel immatriculé le 1er janvier 1979 sous le numéro SIREN 428 370 472. Elle est domiciliée à Montarnaud (34570). L'entreprise déclare le code NAF 0121Z comme activité principale.

Fiche d'identité de BROUILLET MARCEL

INSEE

Dénomination: BROUILLET MARCEL
SIREN: 428 370 472
SIRET (siège): 428 370 472 00014
N° TVA intracommunautaire: FR41428370472Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation: RCS 428 370 472
Inscription au RNE: Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique: Entrepreneur individuel
Code NAF / APE: 0121Z
Date de création: 01 janvier 1979
Siège social: 34570, MONTARNAUD
Établissements: 1
Statut: Active

Objet social de BROUILLET MARCEL

Culture de la vigne

Finances de BROUILLET MARCEL

INPI

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de BROUILLET MARCEL

INSEE

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de BROUILLET MARCEL

INSEE

1 établissement, dont 0 en activité.

34570 MONTARNAUDSiègeFermé
428 370 472 00014 · ouvert le 01 janvier 1979 · NAF 0121Z

Documents juridiques de BROUILLET MARCEL

INPI

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de BROUILLET MARCEL

INPI

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BROUILLET MARCEL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de BROUILLET MARCEL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BROUILLET MARCEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de BROUILLET MARCEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de BROUILLET MARCEL

BODACC

Aucune annonce BODACC trouvée.

05 juillet 2024création
Date d'effet : 01 janvier 1979

Questions fréquentes sur BROUILLET MARCEL

Quel est le numéro SIREN de BROUILLET MARCEL ?

Le numéro SIREN de BROUILLET MARCEL est 428 370 472. Le SIRET de son siège social est 428 370 472 00014. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR41428370472.

Où se situe le siège social de BROUILLET MARCEL ?

Le siège social de BROUILLET MARCEL est situé 34570 Montarnaud.