BROUILLET MONIQUE
Active3700Z · Collecte et traitement des eaux usées
BROUILLET MONIQUE est un entrepreneur individuel immatriculé le 7 février 2008 sous le numéro SIREN 502 419 245. Elle est domiciliée La Brechinie, 16380 Grassac. Elle exerce une activité de collecte et traitement des eaux usées (code NAF 3700Z).
Fiche d'identité de BROUILLET MONIQUE
INSEE- Dénomination
- BROUILLET MONIQUE
- SIREN
- 502 419 245
- SIRET (siège)
- 502 419 245 00019
- N° TVA intracommunautaire
- FR64502419245Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 502 419 245
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 15 mai 2025
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 3700Z - Collecte et traitement des eaux usées
- Date de création
- 07 février 2008
- Siège social
- LA BRECHINIE, 16380, GRASSAC
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de BROUILLET MONIQUE
ENTRETIEN DE FOSSES SEPTIQUES
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Établissements de BROUILLET MONIQUE
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 16380 GRASSACSiègeActif
502 419 245 00019 · ouvert le 01 janvier 2008 · NAF 3700Z
Conformité de BROUILLET MONIQUE
Aucune procédure collective n'a été publiée pour BROUILLET MONIQUE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de BROUILLET MONIQUE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 832 entités, registre du 18 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de BROUILLET MONIQUE
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 07 février 2008
Questions fréquentes sur BROUILLET MONIQUE
Quel est le numéro SIREN de BROUILLET MONIQUE ?
Le numéro SIREN de BROUILLET MONIQUE est 502 419 245. Le SIRET de son siège social est 502 419 245 00019. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR64502419245.
Où se situe le siège social de BROUILLET MONIQUE ?
Le siège social de BROUILLET MONIQUE est situé La Brechinie, 16380 Grassac.
BROUILLET MONIQUE est-elle toujours en activité ?
Oui, BROUILLET MONIQUE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 7 février 2008. Aucune date de radiation ne figure au registre.
BROUILLET MONIQUE est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BROUILLET MONIQUE.
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