BROUILLET SYLVAIN

Active

Siren790 137 293Entrepreneur individuel82130 LAFRANCAISECréée le 01 janvier 2013

Aucune procédure collective publiée Aucune mention aux registres de gels et sanctions

Chiffre d'affaires: Non publié
Résultat net: Non publié
Capital social: Non publié
Effectif: Non publié

BROUILLET SYLVAIN est un entrepreneur individuel immatriculé le 1er janvier 2013 sous le numéro SIREN 790 137 293. Son siège social est situé 6 rue Fontaine Basse, 82130 Lafrancaise. L'entreprise déclare le code NAF 4321A comme activité principale.

Fiche d'identité de BROUILLET SYLVAIN

INSEE

Dénomination: BROUILLET SYLVAIN
SIREN: 790 137 293
SIRET (siège): 790 137 293 00011
N° TVA intracommunautaire: FR96790137293Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation: RCS 790 137 293
Inscription au RNE: Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique: Entrepreneur individuel
Code NAF / APE: 4321A
Date de création: 01 janvier 2013
Siège social: 6 RUE FONTAINE BASSE, 82130, LAFRANCAISE
Établissements: 1
Statut: Active

Objet social de BROUILLET SYLVAIN

Travaux d'installation électrique dans tous locaux

Finances de BROUILLET SYLVAIN

INPI

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de BROUILLET SYLVAIN

INSEE

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de BROUILLET SYLVAIN

INSEE

1 établissement, dont 1 en activité.

82130 LAFRANCAISESiègeActif
790 137 293 00011 · ouvert le 01 janvier 2013 · NAF 4321A

Documents juridiques de BROUILLET SYLVAIN

INPI

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de BROUILLET SYLVAIN

INPI

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BROUILLET SYLVAIN. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de BROUILLET SYLVAIN

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BROUILLET SYLVAIN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de BROUILLET SYLVAIN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 27 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de BROUILLET SYLVAIN

BODACC

Aucune annonce BODACC trouvée.

06 juillet 2024création
Date d'effet : 01 janvier 2013

Questions fréquentes sur BROUILLET SYLVAIN

Quel est le numéro SIREN de BROUILLET SYLVAIN ?

Le numéro SIREN de BROUILLET SYLVAIN est 790 137 293. Le SIRET de son siège social est 790 137 293 00011. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR96790137293.

Où se situe le siège social de BROUILLET SYLVAIN ?

Le siège social de BROUILLET SYLVAIN est situé 6 rue Fontaine Basse, 82130 Lafrancaise.