BROUILLON JEAN CLAUDE
Active0149Z · Élevage d'autres animaux
BROUILLON JEAN CLAUDE est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 3 mars 2016, identifié par le SIREN 818 971 681. Son siège social est situé La Forgeotte, 21700 Saint-Nicolas-les-Citeaux. BROUILLON JEAN CLAUDE relève du secteur élevage d'autres animaux (code NAF 0149Z).
Fiche d'identité de BROUILLON JEAN CLAUDE
INSEE- Dénomination
- BROUILLON JEAN CLAUDE
- SIREN
- 818 971 681
- SIRET (siège)
- 818 971 681 00015
- N° TVA intracommunautaire
- FR18818971681Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 818 971 681
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 0149Z - Élevage d'autres animaux
- Date de création
- 03 mars 2016
- Siège social
- LA FORGEOTTE, 21700, SAINT-NICOLAS-LES-CITEAUX
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de BROUILLON JEAN CLAUDE
Élevage d'autres animaux
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Établissements de BROUILLON JEAN CLAUDE
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 21700 SAINT-NICOLAS-LES-CITEAUXSiègeActif
818 971 681 00015 · ouvert le 03 mars 2016 · NAF 0149Z
Conformité de BROUILLON JEAN CLAUDE
Aucune procédure collective n'a été publiée pour BROUILLON JEAN CLAUDE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de BROUILLON JEAN CLAUDE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 832 entités, registre du 18 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de BROUILLON JEAN CLAUDE
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 03 mars 2016
Questions fréquentes sur BROUILLON JEAN CLAUDE
Quel est le numéro SIREN de BROUILLON JEAN CLAUDE ?
Le numéro SIREN de BROUILLON JEAN CLAUDE est 818 971 681. Le SIRET de son siège social est 818 971 681 00015. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR18818971681.
Où se situe le siège social de BROUILLON JEAN CLAUDE ?
Le siège social de BROUILLON JEAN CLAUDE est situé La Forgeotte, 21700 Saint-Nicolas-les-Citeaux.
BROUILLON JEAN CLAUDE est-elle toujours en activité ?
Oui, BROUILLON JEAN CLAUDE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 3 mars 2016. Aucune date de radiation ne figure au registre.
BROUILLON JEAN CLAUDE est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BROUILLON JEAN CLAUDE.
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