BROUILLY BERNARD

Active

Siren392 906 632Entrepreneur individuel69770 VILLECHENEVECréée le 01 janvier 1992

Aucune procédure collective publiée Aucune mention aux registres de gels et sanctions

Chiffre d'affaires: Non publié
Résultat net: Non publié
Capital social: Non publié
Effectif: Non publié

BROUILLY BERNARD est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 1er janvier 1992, identifié par le SIREN 392 906 632. Elle est domiciliée Les Grandes Terres, 69770 Villecheneve. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6820B.

Fiche d'identité de BROUILLY BERNARD

INSEE

Dénomination: BROUILLY BERNARD
SIREN: 392 906 632
SIRET (siège): 392 906 632 00014
N° TVA intracommunautaire: FR61392906632Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation: RCS 392 906 632
Inscription au RNE: Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique: Entrepreneur individuel
Code NAF / APE: 6820B
Date de création: 01 janvier 1992
Siège social: LES GRANDES TERRES, 69770, VILLECHENEVE
Établissements: 1
Statut: Active

Objet social de BROUILLY BERNARD

Location de terrains et d'autres biens immobiliers

Finances de BROUILLY BERNARD

INPI

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de BROUILLY BERNARD

INSEE

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de BROUILLY BERNARD

INSEE

1 établissement, dont 1 en activité.

69770 VILLECHENEVESiègeActif
392 906 632 00014 · ouvert le 01 janvier 1992 · NAF 6820B

Documents juridiques de BROUILLY BERNARD

INPI

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de BROUILLY BERNARD

INPI

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BROUILLY BERNARD. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de BROUILLY BERNARD

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BROUILLY BERNARD. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de BROUILLY BERNARD n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 27 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de BROUILLY BERNARD

BODACC

Aucune annonce BODACC trouvée.

05 juillet 2024création
Date d'effet : 01 janvier 1992

Questions fréquentes sur BROUILLY BERNARD

Quel est le numéro SIREN de BROUILLY BERNARD ?

Le numéro SIREN de BROUILLY BERNARD est 392 906 632. Le SIRET de son siège social est 392 906 632 00014. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR61392906632.

Où se situe le siège social de BROUILLY BERNARD ?

Le siège social de BROUILLY BERNARD est situé Les Grandes Terres, 69770 Villecheneve.