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BROUILLY JEAN

Active
Siren377 984 927Entrepreneur individuel80160 ORESMAUXCréée le 01 mai 1990
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

BROUILLY JEAN est un entrepreneur individuel immatriculé le 1er mai 1990 sous le numéro SIREN 377 984 927. Elle est domiciliée 30 rue du Moulin, 80160 Oresmaux. Son activité principale relève du code NAF 0111Z.

Fiche d'identité de BROUILLY JEAN

Dénomination
BROUILLY JEAN
SIREN
377 984 927
SIRET (siège)
377 984 927 00022
N° TVA intracommunautaire
FR58377984927Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 377 984 927
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
0111Z
Date de création
01 mai 1990
Siège social
30 RUE DU MOULIN, 80160, ORESMAUX
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de BROUILLY JEAN

Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses

Finances de BROUILLY JEAN

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de BROUILLY JEAN

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de BROUILLY JEAN

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 80160 ORESMAUXSiègeActif

    377 984 927 00022 · ouvert le 01 janvier 1972 · NAF 0111Z

  • 80160 ORESMAUXFermé

    377 984 927 00014 · ouvert le 01 mai 1990 · NAF 512E

Documents juridiques de BROUILLY JEAN

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de BROUILLY JEAN

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BROUILLY JEAN. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de BROUILLY JEAN

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BROUILLY JEAN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de BROUILLY JEAN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de BROUILLY JEAN

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 mai 1990

Questions fréquentes sur BROUILLY JEAN

Quel est le numéro SIREN de BROUILLY JEAN ?

Le numéro SIREN de BROUILLY JEAN est 377 984 927. Le SIRET de son siège social est 377 984 927 00022. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR58377984927.

Où se situe le siège social de BROUILLY JEAN ?

Le siège social de BROUILLY JEAN est situé 30 rue du Moulin, 80160 Oresmaux.

BROUILLY JEAN est-elle toujours en activité ?

Oui, BROUILLY JEAN est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er mai 1990. Aucune date de radiation ne figure au registre.

BROUILLY JEAN est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BROUILLY JEAN.

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