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BROUILLY JEAN-MICHEL

Active
Siren100 404 896Entrepreneur individuel73350 Feissons-sur-SalinsCréée le 27 janvier 2026

3511Z · Production d'électricité

BROUILLY JEAN-MICHEL est un entrepreneur individuel immatriculé le 27 janvier 2026 sous le numéro SIREN 100 404 896. Son siège social est situé 95 RUE des Condamines, 73350 Feissons-sur-Salins. Elle exerce une activité de production d'électricité (code NAF 3511Z).

Fiche d'identité de BROUILLY JEAN-MICHEL

Dénomination
BROUILLY JEAN-MICHEL
SIREN
100 404 896
SIRET (siège)
100 404 896 00019
N° TVA intracommunautaire
FR18100404896Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 100 404 896
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 27 janvier 2026
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
3511Z - Production d'électricité
Date de création
27 janvier 2026
Siège social
95 RUE des Condamines, 73350, Feissons-sur-Salins
Établissements
1
Statut
Active

Cette entreprise s’est opposée à l’utilisation de ses données à des fins de prospection.

Objet social de BROUILLY JEAN-MICHEL

PARTICULIERS PRODUCTEUR D'ÉNERGIE PHOTOVOLTAÏQUE

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Établissements de BROUILLY JEAN-MICHEL

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 73350 Feissons-sur-SalinsSiègeActif

    100 404 896 00019 · ouvert le 25 décembre 2025 · NAF 3511Z

Conformité de BROUILLY JEAN-MICHEL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BROUILLY JEAN-MICHEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de BROUILLY JEAN-MICHEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de BROUILLY JEAN-MICHEL

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 27 janvier 2026

Questions fréquentes sur BROUILLY JEAN-MICHEL

Quel est le numéro SIREN de BROUILLY JEAN-MICHEL ?

Le numéro SIREN de BROUILLY JEAN-MICHEL est 100 404 896. Le SIRET de son siège social est 100 404 896 00019. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR18100404896.

Où se situe le siège social de BROUILLY JEAN-MICHEL ?

Le siège social de BROUILLY JEAN-MICHEL est situé 95 RUE des Condamines, 73350 Feissons-sur-Salins.

BROUILLY JEAN-MICHEL est-elle toujours en activité ?

Oui, BROUILLY JEAN-MICHEL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 27 janvier 2026. Aucune date de radiation ne figure au registre.

BROUILLY JEAN-MICHEL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BROUILLY JEAN-MICHEL.