BROUILLY MARCELLE

Active

Siren422 829 085Entrepreneur individuel69770 MONTROTTIERCréée le 01 janvier 1999

Aucune procédure collective publiée Aucune mention aux registres de gels et sanctions

Chiffre d'affaires: Non publié
Résultat net: Non publié
Capital social: Non publié
Effectif: Non publié

BROUILLY MARCELLE est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 1er janvier 1999, identifié par le SIREN 422 829 085. Elle est domiciliée Ld Ponthus, 69770 Montrottier. Son activité principale relève du code NAF 012A.

Fiche d'identité de BROUILLY MARCELLE

INSEE

Dénomination: BROUILLY MARCELLE
SIREN: 422 829 085
SIRET (siège): 422 829 085 00014
N° TVA intracommunautaire: FR31422829085Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation: RCS 422 829 085
Inscription au RNE: Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique: Entrepreneur individuel
Code NAF / APE: 012A
Date de création: 01 janvier 1999
Siège social: LD PONTHUS, 69770, MONTROTTIER
Établissements: 1
Statut: Active

Objet social de BROUILLY MARCELLE

Activité déduite de la reconstitution des données. Il vous est demandé de la reformuler.

Finances de BROUILLY MARCELLE

INPI

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de BROUILLY MARCELLE

INSEE

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de BROUILLY MARCELLE

INSEE

1 établissement, dont 0 en activité.

69770 MONTROTTIERSiègeFermé
422 829 085 00014 · ouvert le 01 janvier 1999 · NAF 012A

Documents juridiques de BROUILLY MARCELLE

INPI

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de BROUILLY MARCELLE

INPI

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BROUILLY MARCELLE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de BROUILLY MARCELLE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BROUILLY MARCELLE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de BROUILLY MARCELLE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 27 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de BROUILLY MARCELLE

BODACC

Aucune annonce BODACC trouvée.

05 juillet 2024création
Date d'effet : 01 janvier 1999

Questions fréquentes sur BROUILLY MARCELLE

Quel est le numéro SIREN de BROUILLY MARCELLE ?

Le numéro SIREN de BROUILLY MARCELLE est 422 829 085. Le SIRET de son siège social est 422 829 085 00014. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR31422829085.

Où se situe le siège social de BROUILLY MARCELLE ?

Le siège social de BROUILLY MARCELLE est situé Ld Ponthus, 69770 Montrottier.