BROUILLY PATRICK

Active

Siren943 311 944Entrepreneur individuel69800 Saint-PriestCréée le 15 avril 2025

Aucune procédure collective publiée Aucune mention aux registres de gels et sanctions

Chiffre d'affaires: Non publié
Résultat net: Non publié
Capital social: Non publié
Effectif: Non publié

Enregistré sous le numéro SIREN 943 311 944, BROUILLY PATRICK est un entrepreneur individuel créé le 15 avril 2025. Son siège social est situé 38 RUE d'Alsace, 69800 Saint-Priest. Son activité principale relève du code NAF 6820A.

Fiche d'identité de BROUILLY PATRICK

INSEE

Dénomination: BROUILLY PATRICK
SIREN: 943 311 944
SIRET (siège): 943 311 944 00012
N° TVA intracommunautaire: FR32943311944Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation: RCS 943 311 944
Inscription au RNE: Inscrite - dernière formalité le 15 avril 2025
Forme juridique: Entrepreneur individuel
Code NAF / APE: 6820A
Date de création: 15 avril 2025
Siège social: 38 RUE d'Alsace, 69800, Saint-Priest
Établissements: 1
Statut: Active

Objet social de BROUILLY PATRICK

LMNP LOCATION DE LOGEMENT ANNUEL - FRANCHISE BASE TVA

Finances de BROUILLY PATRICK

INPI

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de BROUILLY PATRICK

INSEE

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de BROUILLY PATRICK

INSEE

1 établissement, dont 1 en activité.

69800 Saint-PriestSiègeActif
943 311 944 00012 · ouvert le 21 mars 2025 · NAF 6820A

Documents juridiques de BROUILLY PATRICK

INPI

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de BROUILLY PATRICK

INPI

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BROUILLY PATRICK. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de BROUILLY PATRICK

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BROUILLY PATRICK. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de BROUILLY PATRICK n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 20 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de BROUILLY PATRICK

BODACC

Aucune annonce BODACC trouvée.

15 avril 2025création
Date d'effet : 15 avril 2025

Questions fréquentes sur BROUILLY PATRICK

Quel est le numéro SIREN de BROUILLY PATRICK ?

Le numéro SIREN de BROUILLY PATRICK est 943 311 944. Le SIRET de son siège social est 943 311 944 00012. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR32943311944.

Où se situe le siège social de BROUILLY PATRICK ?

Le siège social de BROUILLY PATRICK est situé 38 RUE d'Alsace, 69800 Saint-Priest.