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BROULT ARMELLE

Active
Siren477 971 931Entrepreneur individuel14000 CAENCréée le 16 juin 2004

9001Z · Arts du spectacle vivant

Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

BROULT ARMELLE est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 16 juin 2004, identifié par le SIREN 477 971 931. Le siège social de l'entreprise se trouve 6 rue Pere Joseph, 14000 Caen. Elle exerce une activité de arts du spectacle vivant (code NAF 9001Z).

Fiche d'identité de BROULT ARMELLE

Dénomination
BROULT ARMELLE
SIREN
477 971 931
SIRET (siège)
477 971 931 00019
N° TVA intracommunautaire
FR16477971931Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 477 971 931
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
9001Z - Arts du spectacle vivant
Date de création
16 juin 2004
Siège social
6 RUE PERE JOSEPH, 14000, CAEN
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de BROULT ARMELLE

Arts du spectacle vivant

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Établissements de BROULT ARMELLE

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 14000 CAENSiègeActif

    477 971 931 00019 · ouvert le 16 juin 2004 · NAF 9001Z

Conformité de BROULT ARMELLE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BROULT ARMELLE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de BROULT ARMELLE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de BROULT ARMELLE

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 16 juin 2004

Questions fréquentes sur BROULT ARMELLE

Quel est le numéro SIREN de BROULT ARMELLE ?

Le numéro SIREN de BROULT ARMELLE est 477 971 931. Le SIRET de son siège social est 477 971 931 00019. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR16477971931.

Où se situe le siège social de BROULT ARMELLE ?

Le siège social de BROULT ARMELLE est situé 6 rue Pere Joseph, 14000 Caen.

BROULT ARMELLE est-elle toujours en activité ?

Oui, BROULT ARMELLE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 16 juin 2004. Aucune date de radiation ne figure au registre.

BROULT ARMELLE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BROULT ARMELLE.

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