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BROULT DAMIEN

Active
Siren804 296 770Entrepreneur individuel14670 TROARNCréée le 26 septembre 2016
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

BROULT DAMIEN est un entrepreneur individuel immatriculé le 26 septembre 2016 sous le numéro SIREN 804 296 770. Son siège social est situé 714 rue des Artisans Troarn, 14670 Troarn. L'entreprise déclare le code NAF 9529Z comme activité principale.

Fiche d'identité de BROULT DAMIEN

Dénomination
BROULT DAMIEN
SIREN
804 296 770
SIRET (siège)
804 296 770 00022
N° TVA intracommunautaire
FR93804296770Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 804 296 770
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
9529Z
Date de création
26 septembre 2016
Siège social
714 RUE DES ARTISANS TROARN, 14670, TROARN
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de BROULT DAMIEN

Réparation, vente électroménagers, petits travaux de bricolage, réparation de matériel informatique

Finances de BROULT DAMIEN

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de BROULT DAMIEN

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de BROULT DAMIEN

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 14670 TROARNSiègeActif

    804 296 770 00022 · ouvert le 01 avril 2019 · NAF 9529Z

  • 14670 BASSENEVILLEFermé

    804 296 770 00014 · ouvert le 19 septembre 2016 · NAF 9529Z

Documents juridiques de BROULT DAMIEN

3 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 19 septembre 2016

  • Acte

Dépôt du 19 septembre 2016

  • Acte

Dépôt du 02 septembre 2015

  • Acte

Comptes annuels de BROULT DAMIEN

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BROULT DAMIEN. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de BROULT DAMIEN

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BROULT DAMIEN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de BROULT DAMIEN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de BROULT DAMIEN

4 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Immatriculations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CAEN

    Immatriculée le 2019-07-04 · Début d'activité : 2019-04-01

  2. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LISIEUX

    Immatriculation d'une personne physique suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2016-09-19 · Début d'activité : 2016-09-19

  3. Radiations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LISIEUX

  4. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LISIEUX

    Immatriculation d'une personne physique suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2015-09-02 · Début d'activité : 2015-01-01

  1. création

    Date d'effet : 26 septembre 2016

Questions fréquentes sur BROULT DAMIEN

Quel est le numéro SIREN de BROULT DAMIEN ?

Le numéro SIREN de BROULT DAMIEN est 804 296 770. Le SIRET de son siège social est 804 296 770 00022. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR93804296770.

Où se situe le siège social de BROULT DAMIEN ?

Le siège social de BROULT DAMIEN est situé 714 rue des Artisans Troarn, 14670 Troarn.

BROULT DAMIEN est-elle toujours en activité ?

Oui, BROULT DAMIEN est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 26 septembre 2016. Aucune date de radiation ne figure au registre.

BROULT DAMIEN est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BROULT DAMIEN.

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