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BROUQUI SEBASTIEN

Active
Siren900 955 980Entrepreneur individuel46310 SAINT-CHAMARANDCréée le 20 juillet 2021

0161Z · Activités de soutien aux cultures

Documents

Enregistré sous le numéro SIREN 900 955 980, BROUQUI SEBASTIEN est un entrepreneur individuel créé le 20 juillet 2021. Son siège social est situé Mas de Baffol, 46310 Saint-Chamarand. BROUQUI SEBASTIEN relève du secteur activités de soutien aux cultures (code NAF 0161Z).

Fiche d'identité de BROUQUI SEBASTIEN

Dénomination
BROUQUI SEBASTIEN
SIREN
900 955 980
SIRET (siège)
900 955 980 00017
N° TVA intracommunautaire
FR06900955980Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 900 955 980
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
0161Z - Activités de soutien aux cultures
Date de création
20 juillet 2021
Siège social
MAS DE BAFFOL, 46310, SAINT-CHAMARAND
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de BROUQUI SEBASTIEN

travaux agricoles

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Établissements de BROUQUI SEBASTIEN

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 46310 SAINT-CHAMARANDSiègeActif

    900 955 980 00017 · ouvert le 20 juillet 2021 · NAF 0161Z

Documents juridiques de BROUQUI SEBASTIEN

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 12 juillet 2021

  • Acte

Conformité de BROUQUI SEBASTIEN

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BROUQUI SEBASTIEN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de BROUQUI SEBASTIEN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de BROUQUI SEBASTIEN

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CAHORS

    Immatriculation d'une personne physique suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2021-07-06 · Début d'activité : 2021-07-20

  1. création

    Date d'effet : 20 juillet 2021

Questions fréquentes sur BROUQUI SEBASTIEN

Quel est le numéro SIREN de BROUQUI SEBASTIEN ?

Le numéro SIREN de BROUQUI SEBASTIEN est 900 955 980. Le SIRET de son siège social est 900 955 980 00017. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR06900955980.

Où se situe le siège social de BROUQUI SEBASTIEN ?

Le siège social de BROUQUI SEBASTIEN est situé Mas de Baffol, 46310 Saint-Chamarand.

BROUQUI SEBASTIEN est-elle toujours en activité ?

Oui, BROUQUI SEBASTIEN est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 20 juillet 2021. Aucune date de radiation ne figure au registre.

BROUQUI SEBASTIEN est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BROUQUI SEBASTIEN.