BROUQUI SEBASTIEN
Active0161Z · Activités de soutien aux cultures
Enregistré sous le numéro SIREN 900 955 980, BROUQUI SEBASTIEN est un entrepreneur individuel créé le 20 juillet 2021. Son siège social est situé Mas de Baffol, 46310 Saint-Chamarand. BROUQUI SEBASTIEN relève du secteur activités de soutien aux cultures (code NAF 0161Z).
Fiche d'identité de BROUQUI SEBASTIEN
INSEE- Dénomination
- BROUQUI SEBASTIEN
- SIREN
- 900 955 980
- SIRET (siège)
- 900 955 980 00017
- N° TVA intracommunautaire
- FR06900955980Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 900 955 980
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 0161Z - Activités de soutien aux cultures
- Date de création
- 20 juillet 2021
- Siège social
- MAS DE BAFFOL, 46310, SAINT-CHAMARAND
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de BROUQUI SEBASTIEN
travaux agricoles
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Établissements de BROUQUI SEBASTIEN
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 46310 SAINT-CHAMARANDSiègeActif
900 955 980 00017 · ouvert le 20 juillet 2021 · NAF 0161Z
Documents juridiques de BROUQUI SEBASTIEN
INPIConformité de BROUQUI SEBASTIEN
Aucune procédure collective n'a été publiée pour BROUQUI SEBASTIEN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de BROUQUI SEBASTIEN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 832 entités, registre du 18 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de BROUQUI SEBASTIEN
BODACC1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- CréationsAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CAHORS
Immatriculation d'une personne physique suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2021-07-06 · Début d'activité : 2021-07-20
- création
Date d'effet : 20 juillet 2021
Questions fréquentes sur BROUQUI SEBASTIEN
Quel est le numéro SIREN de BROUQUI SEBASTIEN ?
Le numéro SIREN de BROUQUI SEBASTIEN est 900 955 980. Le SIRET de son siège social est 900 955 980 00017. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR06900955980.
Où se situe le siège social de BROUQUI SEBASTIEN ?
Le siège social de BROUQUI SEBASTIEN est situé Mas de Baffol, 46310 Saint-Chamarand.
BROUQUI SEBASTIEN est-elle toujours en activité ?
Oui, BROUQUI SEBASTIEN est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 20 juillet 2021. Aucune date de radiation ne figure au registre.
BROUQUI SEBASTIEN est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BROUQUI SEBASTIEN.
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