BROURHANT Marcelle
Active5610C · Restauration de type rapide
BROURHANT Marcelle est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 19 septembre 2025, identifié par le SIREN 991 461 013. Le siège social de l'entreprise se trouve 5 LOT la Condamine, 26270 Saulce-sur-Rhône. Son activité principale est restauration de type rapide (code NAF 5610C).
Fiche d'identité de BROURHANT Marcelle
INSEE- Dénomination
- BROURHANT Marcelle
- SIREN
- 991 461 013
- SIRET (siège)
- 991 461 013 00013
- N° TVA intracommunautaire
- FR77991461013Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 991 461 013
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 08 octobre 2025
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 5610C - Restauration de type rapide
- Date de création
- 19 septembre 2025
- Siège social
- 5 LOT la Condamine, 26270, Saulce-sur-Rhône
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Cette entreprise s’est opposée à l’utilisation de ses données à des fins de prospection.
Objet social de BROURHANT Marcelle
Rôtisserie
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Établissements de BROURHANT Marcelle
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 26270 Saulce-sur-RhôneSiègeActif
991 461 013 00013 · ouvert le 03 octobre 2025 · NAF 5610C
Documents juridiques de BROURHANT Marcelle
INPI4 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.
Conformité de BROURHANT Marcelle
Aucune procédure collective n'a été publiée pour BROURHANT Marcelle. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de BROURHANT Marcelle n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 832 entités, registre du 18 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de BROURHANT Marcelle
BODACC2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- création
Date d'effet : 19 septembre 2025
Questions fréquentes sur BROURHANT Marcelle
Quel est le numéro SIREN de BROURHANT Marcelle ?
Le numéro SIREN de BROURHANT Marcelle est 991 461 013. Le SIRET de son siège social est 991 461 013 00013. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR77991461013.
Où se situe le siège social de BROURHANT Marcelle ?
Le siège social de BROURHANT Marcelle est situé 5 LOT la Condamine, 26270 Saulce-sur-Rhône.
BROURHANT Marcelle est-elle toujours en activité ?
Oui, BROURHANT Marcelle est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 19 septembre 2025. Aucune date de radiation ne figure au registre.
BROURHANT Marcelle est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BROURHANT Marcelle.
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