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BROURHANT Marcelle

Active
Siren991 461 013Entrepreneur individuel26270 Saulce-sur-RhôneCréée le 19 septembre 2025

5610C · Restauration de type rapide

Documents

BROURHANT Marcelle est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 19 septembre 2025, identifié par le SIREN 991 461 013. Le siège social de l'entreprise se trouve 5 LOT la Condamine, 26270 Saulce-sur-Rhône. Son activité principale est restauration de type rapide (code NAF 5610C).

Fiche d'identité de BROURHANT Marcelle

Dénomination
BROURHANT Marcelle
SIREN
991 461 013
SIRET (siège)
991 461 013 00013
N° TVA intracommunautaire
FR77991461013Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 991 461 013
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 08 octobre 2025
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
5610C - Restauration de type rapide
Date de création
19 septembre 2025
Siège social
5 LOT la Condamine, 26270, Saulce-sur-Rhône
Établissements
1
Statut
Active

Cette entreprise s’est opposée à l’utilisation de ses données à des fins de prospection.

Objet social de BROURHANT Marcelle

Rôtisserie

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Établissements de BROURHANT Marcelle

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 26270 Saulce-sur-RhôneSiègeActif

    991 461 013 00013 · ouvert le 03 octobre 2025 · NAF 5610C

Documents juridiques de BROURHANT Marcelle

4 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 03 octobre 2025

  • Attestation de délivrance de l’information donnée à son conjoint des conséquences sur les biens communs des dettes contractées dans l’exercice de sa profession, si l’entrepreneur individuel est marié sous le régime de la communauté légale ou conventionnelle

Dépôt du 15 septembre 2025

  • Déclaration d’option du conjoint collaborateur

Dépôt du 15 septembre 2025

  • Attestation de délivrance de l’information donnée à son conjoint des conséquences sur les biens communs des dettes contractées dans l’exercice de sa profession, si l’entrepreneur individuel est marié sous le régime de la communauté légale ou conventionnelle

Dépôt du 02 septembre 2025

  • Attestation de délivrance de l’information donnée à son conjoint des conséquences sur les biens communs des dettes contractées dans l’exercice de sa profession, si l’entrepreneur individuel est marié sous le régime de la communauté légale ou conventionnelle

Conformité de BROURHANT Marcelle

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BROURHANT Marcelle. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de BROURHANT Marcelle n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de BROURHANT Marcelle

2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Radiations
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Romans

  2. Créations
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Romans

    Immatriculation d'une personne physique suite à création d'un établissement principal · Début d'activité : 2025-09-15

  1. création

    Date d'effet : 19 septembre 2025

Questions fréquentes sur BROURHANT Marcelle

Quel est le numéro SIREN de BROURHANT Marcelle ?

Le numéro SIREN de BROURHANT Marcelle est 991 461 013. Le SIRET de son siège social est 991 461 013 00013. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR77991461013.

Où se situe le siège social de BROURHANT Marcelle ?

Le siège social de BROURHANT Marcelle est situé 5 LOT la Condamine, 26270 Saulce-sur-Rhône.

BROURHANT Marcelle est-elle toujours en activité ?

Oui, BROURHANT Marcelle est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 19 septembre 2025. Aucune date de radiation ne figure au registre.

BROURHANT Marcelle est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BROURHANT Marcelle.