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BROUSOZ JOELLE

Active
Siren803 530 237Entrepreneur individuel74500 PUBLIERCréée le 29 avril 2014
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

Enregistré sous le numéro SIREN 803 530 237, BROUSOZ JOELLE est un entrepreneur individuel créé le 29 avril 2014. Son siège social est situé 558 Rte du Vieux Mottay Amphion les Bains, 74500 Publier. L'entreprise déclare le code NAF 6820A comme activité principale.

Fiche d'identité de BROUSOZ JOELLE

Dénomination
BROUSOZ JOELLE
SIREN
803 530 237
SIRET (siège)
803 530 237 00012
N° TVA intracommunautaire
FR73803530237Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 803 530 237
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
6820A
Date de création
29 avril 2014
Siège social
558 RTE DU VIEUX MOTTAY AMPHION LES BAINS, 74500, PUBLIER
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de BROUSOZ JOELLE

Location de logements

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Finances de BROUSOZ JOELLE

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de BROUSOZ JOELLE

Aucun dirigeant renseigné au registre.

Établissements de BROUSOZ JOELLE

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 74500 PUBLIERSiègeActif

    803 530 237 00012 · ouvert le 29 avril 2014 · NAF 6820A

Documents juridiques de BROUSOZ JOELLE

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de BROUSOZ JOELLE

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BROUSOZ JOELLE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de BROUSOZ JOELLE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BROUSOZ JOELLE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de BROUSOZ JOELLE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de BROUSOZ JOELLE

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 29 avril 2014

Questions fréquentes sur BROUSOZ JOELLE

Quel est le numéro SIREN de BROUSOZ JOELLE ?

Le numéro SIREN de BROUSOZ JOELLE est 803 530 237. Le SIRET de son siège social est 803 530 237 00012. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR73803530237.

Où se situe le siège social de BROUSOZ JOELLE ?

Le siège social de BROUSOZ JOELLE est situé 558 Rte du Vieux Mottay Amphion les Bains, 74500 Publier.

BROUSOZ JOELLE est-elle toujours en activité ?

Oui, BROUSOZ JOELLE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 29 avril 2014. Aucune date de radiation ne figure au registre.

BROUSOZ JOELLE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BROUSOZ JOELLE.

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