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BROUSSAILLE

Active
Siren323 649 483SARL75116 PARIS 16Créée le 07 janvier 1982
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

BROUSSAILLE est une SARL, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 7 janvier 1982, identifiée par le SIREN 323 649 483. Son siège social est situé 59 av Victor Hugo, 75116 Paris 16. L'entreprise déclare le code NAF 514C comme activité principale.

Fiche d'identité de BROUSSAILLE

Dénomination
BROUSSAILLE
SIREN
323 649 483
SIRET (siège)
323 649 483 00027
N° TVA intracommunautaire
FR92323649483Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 323 649 483
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 21 février 2024
Forme juridique
Société à responsabilité limitée (SARL)
Code NAF / APE
514C
Date de création
07 janvier 1982
Siège social
59 AV VICTOR HUGO, 75116, PARIS 16
Établissements
1
Statut
Active

Finances de BROUSSAILLE

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de BROUSSAILLE

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de BROUSSAILLE

1 établissement, dont 0 en activité.

  • 75116 PARIS 16SiègeFermé

    323 649 483 00027 · ouvert le 06 novembre 1990 · NAF 514C

Documents juridiques de BROUSSAILLE

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de BROUSSAILLE

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BROUSSAILLE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de BROUSSAILLE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BROUSSAILLE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant BROUSSAILLE n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de BROUSSAILLE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de BROUSSAILLE

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 07 janvier 1982

Questions fréquentes sur BROUSSAILLE

Quel est le numéro SIREN de BROUSSAILLE ?

Le numéro SIREN de BROUSSAILLE est 323 649 483. Le SIRET de son siège social est 323 649 483 00027. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR92323649483.

Où se situe le siège social de BROUSSAILLE ?

Le siège social de BROUSSAILLE est situé 59 av Victor Hugo, 75116 Paris 16.

BROUSSAILLE est-elle toujours en activité ?

Oui, BROUSSAILLE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 7 janvier 1982. Aucune date de radiation ne figure au registre.

BROUSSAILLE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BROUSSAILLE.

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