CheckersProcédures

BROUSSAILLE

Active
Siren835 085 762SCI93100 MONTREUILCréée le 01 février 2018
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
1,0 k€
Effectif
Non publié

Enregistrée sous le numéro SIREN 835 085 762, BROUSSAILLE est une SCI créée le 1er février 2018. Son siège social est situé 8 rue des Papillons, 93100 Montreuil. L'entreprise déclare le code NAF 6820A comme activité principale. La direction est assurée par ARIANE Brousse en qualité de gérant et associé indéfiniment responsable.

Fiche d'identité de BROUSSAILLE

Dénomination
BROUSSAILLE
SIREN
835 085 762
SIRET (siège)
835 085 762 00028
N° TVA intracommunautaire
FR80835085762Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 835 085 762
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
1 000 €
Code NAF / APE
6820A
Date de création
01 février 2018
Siège social
8 RUE DES PAPILLONS, 93100, MONTREUIL
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de BROUSSAILLE

Acquisition pour son compte propre d'un ou plusieurs biens immobiliers, la détention, la possession, l'exploitation, l'entretien, la location, la gestion, l'obtention d'autorisations de développement, l'amélioration, la subdivision, la transformation, la rénovation, le développement, la vente et tout autre utilisation ou traitement du / des bien(S) immobilier(S)

Finances de BROUSSAILLE

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de BROUSSAILLE

AB

ANTOINE Brousse

Autre

Depuis la création (01 février 2018) · 8 ans

AB

ARIANE Brousse

Gérant et associé indéfiniment responsable

Depuis la création (01 février 2018) · 8 ans

PB

PIERRE Brousse

Associé indéfiniment responsable

Depuis la création (01 février 2018) · 8 ans

AD

ANNE Dell'aquila

Gérant et associé indéfiniment responsable

Depuis la création (01 février 2018) · 8 ans

Établissements de BROUSSAILLE

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 93100 MONTREUILSiègeActif

    835 085 762 00028 · ouvert le 29 janvier 2018 · NAF 6820A

  • 75002 PARISFermé

    835 085 762 00010 · ouvert le 29 janvier 2018 · NAF 6820A

Documents juridiques de BROUSSAILLE

2 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 20 octobre 2023

  • Acte

Dépôt du 01 février 2018

  • Acte

Comptes annuels de BROUSSAILLE

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BROUSSAILLE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de BROUSSAILLE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BROUSSAILLE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant BROUSSAILLE n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de BROUSSAILLE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de BROUSSAILLE

2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Immatriculations
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Bobigny

    Immatriculée le 2023-10-20 · Début d'activité : 2018-01-29

  2. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS

    Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2018-02-01 · Début d'activité : 2018-01-29

  1. création

    Date d'effet : 01 février 2018

Questions fréquentes sur BROUSSAILLE

Quel est le numéro SIREN de BROUSSAILLE ?

Le numéro SIREN de BROUSSAILLE est 835 085 762. Le SIRET de son siège social est 835 085 762 00028. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR80835085762.

Qui dirige BROUSSAILLE ?

BROUSSAILLE est dirigée par ARIANE Brousse, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 4 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de BROUSSAILLE ?

Le siège social de BROUSSAILLE est situé 8 rue des Papillons, 93100 Montreuil.

BROUSSAILLE est-elle toujours en activité ?

Oui, BROUSSAILLE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er février 2018. Aucune date de radiation ne figure au registre.

BROUSSAILLE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BROUSSAILLE.