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BROUSSAL ANDRE

Active
Siren342 325 396Entrepreneur individuel41300 SOUESMESCréée le 26 août 1987
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

BROUSSAL ANDRE est un entrepreneur individuel immatriculé le 26 août 1987 sous le numéro SIREN 342 325 396. Elle est domiciliée Ld le Petit Puet, 41300 Souesmes. L'entreprise déclare le code NAF 011A comme activité principale.

Fiche d'identité de BROUSSAL ANDRE

Dénomination
BROUSSAL ANDRE
SIREN
342 325 396
SIRET (siège)
342 325 396 00014
N° TVA intracommunautaire
FR49342325396Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 342 325 396
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
011A
Date de création
26 août 1987
Siège social
LD LE PETIT PUET, 41300, SOUESMES
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de BROUSSAL ANDRE

Activité déduite de la reconstitution des données. Il vous est demandé de la reformuler.

Finances de BROUSSAL ANDRE

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de BROUSSAL ANDRE

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de BROUSSAL ANDRE

1 établissement, dont 0 en activité.

  • 41300 SOUESMESSiègeFermé

    342 325 396 00014 · ouvert le 26 août 1987 · NAF 011A

Documents juridiques de BROUSSAL ANDRE

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de BROUSSAL ANDRE

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BROUSSAL ANDRE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de BROUSSAL ANDRE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BROUSSAL ANDRE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de BROUSSAL ANDRE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de BROUSSAL ANDRE

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 26 août 1987

Questions fréquentes sur BROUSSAL ANDRE

Quel est le numéro SIREN de BROUSSAL ANDRE ?

Le numéro SIREN de BROUSSAL ANDRE est 342 325 396. Le SIRET de son siège social est 342 325 396 00014. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR49342325396.

Où se situe le siège social de BROUSSAL ANDRE ?

Le siège social de BROUSSAL ANDRE est situé Ld le Petit Puet, 41300 Souesmes.

BROUSSAL ANDRE est-elle toujours en activité ?

Oui, BROUSSAL ANDRE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 26 août 1987. Aucune date de radiation ne figure au registre.

BROUSSAL ANDRE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BROUSSAL ANDRE.

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