Checkers

BROUSSAL MAURICE

Active
Siren518 923 636Entrepreneur individuel46270 FELZINSCréée le 20 février 2009

0119Z · Autres cultures non permanentes

BROUSSAL MAURICE est un entrepreneur individuel immatriculé le 20 février 2009 sous le numéro SIREN 518 923 636. Son siège social est situé Le Poux, 46270 Felzins. Elle exerce une activité de autres cultures non permanentes (code NAF 0119Z).

Fiche d'identité de BROUSSAL MAURICE

Dénomination
BROUSSAL MAURICE
SIREN
518 923 636
SIRET (siège)
518 923 636 00014
N° TVA intracommunautaire
FR72518923636Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 518 923 636
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
0119Z - Autres cultures non permanentes
Date de création
20 février 2009
Siège social
LE POUX, 46270, FELZINS
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de BROUSSAL MAURICE

Autres cultures non permanentes

Vous êtes cette entreprise ou l’un de ses dirigeants ? Masquer ou retirer une donnée

Établissements de BROUSSAL MAURICE

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 46270 FELZINSSiègeActif

    518 923 636 00014 · ouvert le 20 février 2009 · NAF 0119Z

Conformité de BROUSSAL MAURICE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BROUSSAL MAURICE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de BROUSSAL MAURICE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de BROUSSAL MAURICE

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 20 février 2009

Questions fréquentes sur BROUSSAL MAURICE

Quel est le numéro SIREN de BROUSSAL MAURICE ?

Le numéro SIREN de BROUSSAL MAURICE est 518 923 636. Le SIRET de son siège social est 518 923 636 00014. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR72518923636.

Où se situe le siège social de BROUSSAL MAURICE ?

Le siège social de BROUSSAL MAURICE est situé Le Poux, 46270 Felzins.

BROUSSAL MAURICE est-elle toujours en activité ?

Oui, BROUSSAL MAURICE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 20 février 2009. Aucune date de radiation ne figure au registre.

BROUSSAL MAURICE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BROUSSAL MAURICE.