BROUSSAL MAURICE
Active0119Z · Autres cultures non permanentes
BROUSSAL MAURICE est un entrepreneur individuel immatriculé le 20 février 2009 sous le numéro SIREN 518 923 636. Son siège social est situé Le Poux, 46270 Felzins. Elle exerce une activité de autres cultures non permanentes (code NAF 0119Z).
Fiche d'identité de BROUSSAL MAURICE
INSEE- Dénomination
- BROUSSAL MAURICE
- SIREN
- 518 923 636
- SIRET (siège)
- 518 923 636 00014
- N° TVA intracommunautaire
- FR72518923636Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 518 923 636
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 0119Z - Autres cultures non permanentes
- Date de création
- 20 février 2009
- Siège social
- LE POUX, 46270, FELZINS
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de BROUSSAL MAURICE
Autres cultures non permanentes
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Établissements de BROUSSAL MAURICE
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 46270 FELZINSSiègeActif
518 923 636 00014 · ouvert le 20 février 2009 · NAF 0119Z
Conformité de BROUSSAL MAURICE
Aucune procédure collective n'a été publiée pour BROUSSAL MAURICE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de BROUSSAL MAURICE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 832 entités, registre du 18 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de BROUSSAL MAURICE
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 20 février 2009
Questions fréquentes sur BROUSSAL MAURICE
Quel est le numéro SIREN de BROUSSAL MAURICE ?
Le numéro SIREN de BROUSSAL MAURICE est 518 923 636. Le SIRET de son siège social est 518 923 636 00014. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR72518923636.
Où se situe le siège social de BROUSSAL MAURICE ?
Le siège social de BROUSSAL MAURICE est situé Le Poux, 46270 Felzins.
BROUSSAL MAURICE est-elle toujours en activité ?
Oui, BROUSSAL MAURICE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 20 février 2009. Aucune date de radiation ne figure au registre.
BROUSSAL MAURICE est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BROUSSAL MAURICE.
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