BROUSSAL SEBASTIEN
Active6202B · Tierce maintenance de systèmes et d'applications informatiques
Enregistré sous le numéro SIREN 442 648 747, BROUSSAL SEBASTIEN est un entrepreneur individuel créé le 4 juillet 2002. Son siège social est situé 80 All des Ormes, 06250 Mougins. BROUSSAL SEBASTIEN relève du secteur tierce maintenance de systèmes et d'applications informatiques (code NAF 6202B).
Fiche d'identité de BROUSSAL SEBASTIEN
INSEE- Dénomination
- BROUSSAL SEBASTIEN
- SIREN
- 442 648 747
- SIRET (siège)
- 442 648 747 00024
- N° TVA intracommunautaire
- FR54442648747Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 442 648 747
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 15 mai 2025
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 6202B - Tierce maintenance de systèmes et d'applications informatiques
- Date de création
- 04 juillet 2002
- Siège social
- 80 ALL DES ORMES, 06250, MOUGINS
- Établissements
- 2
- Statut
- Active
Objet social de BROUSSAL SEBASTIEN
Tierce maintenance de systèmes et d’applications informatiques
Vous êtes cette entreprise ou l’un de ses dirigeants ? Masquer ou retirer une donnée
Établissements de BROUSSAL SEBASTIEN
INSEE2 établissements, dont 1 en activité.
- 06250 MOUGINSSiègeActif
442 648 747 00024 · ouvert le 01 septembre 2009 · NAF 6202B
- 06370 MOUANS-SARTOUXFermé
442 648 747 00016 · ouvert le 02 juillet 2002 · NAF 9511Z
Conformité de BROUSSAL SEBASTIEN
Une procédure collective a été publiée au BODACC pour BROUSSAL SEBASTIEN. Elle est terminée : aucune procédure n'est en cours.
Jugement d'ouverture antérieur aux annonces disponibles. Clôturée le 15 décembre 2009 pour insuffisance d'actif.
2 jugements et avis publiés
Jugement du 15 décembre 2009 · publié le 01 mai 2010 · TRIBUNAL DE COMMERCE DE CANNES
Jugement prononçant la clôture de la procédure de liquidation judiciaire pour insuffisance d'actif.
Jugement du 22 janvier 2008 · publié le 26 février 2008 · TRIBUNAL DE COMMERCE DE CANNES
Jugement prononçant la liquidation judiciaire désignant liquidateur Me Cardon Didier 15 Impasse de l'Horloge 06117 Le Cannet, et mettant fin à la mission de l'administrateur Me Pierre Louis Ezavin 1 Rue Alexandre Mari 06300 NICE.
Aucune mention de BROUSSAL SEBASTIEN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 19 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 22 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 833 entités, registre du 19 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 22 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de BROUSSAL SEBASTIEN
BODACC2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- Procédures collectivesAnnonce
TRIBUNAL DE COMMERCE DE CANNES
Jugement de clôture pour insuffisance d'actif · Jugement du 15 décembre 2009 · Jugement prononçant la clôture de la procédure de liquidation judiciaire pour insuffisance d'actif.
- Procédures collectivesAnnonce
TRIBUNAL DE COMMERCE DE CANNES
Jugement de conversion en liquidation judiciaire · Jugement du 22 janvier 2008 · Jugement prononçant la liquidation judiciaire désignant liquidateur Me Cardon Didier 15 Impasse de l'Horloge 06117 Le Cannet, et mettant fin à la mission de l'administrateur Me Pierre Louis Ezavin 1 Rue Alexandre Mari 06300 NICE.
- création
Date d'effet : 04 juillet 2002
Questions fréquentes sur BROUSSAL SEBASTIEN
Quel est le numéro SIREN de BROUSSAL SEBASTIEN ?
Le numéro SIREN de BROUSSAL SEBASTIEN est 442 648 747. Le SIRET de son siège social est 442 648 747 00024. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR54442648747.
Où se situe le siège social de BROUSSAL SEBASTIEN ?
Le siège social de BROUSSAL SEBASTIEN est situé 80 All des Ormes, 06250 Mougins.
BROUSSAL SEBASTIEN est-elle toujours en activité ?
Oui, BROUSSAL SEBASTIEN est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 4 juillet 2002. Aucune date de radiation ne figure au registre.
BROUSSAL SEBASTIEN est-elle en procédure collective ?
Non, aucune procédure collective n'est en cours. BROUSSAL SEBASTIEN a fait l'objet d'une liquidation judiciaire, procédure clôturée le 15 décembre 2009 pour insuffisance d'actif.
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