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BROUSSAL SEBASTIEN

Active
Siren442 648 747Entrepreneur individuel06250 MOUGINSCréée le 04 juillet 2002

6202B · Tierce maintenance de systèmes et d'applications informatiques

Enregistré sous le numéro SIREN 442 648 747, BROUSSAL SEBASTIEN est un entrepreneur individuel créé le 4 juillet 2002. Son siège social est situé 80 All des Ormes, 06250 Mougins. BROUSSAL SEBASTIEN relève du secteur tierce maintenance de systèmes et d'applications informatiques (code NAF 6202B).

Fiche d'identité de BROUSSAL SEBASTIEN

Dénomination
BROUSSAL SEBASTIEN
SIREN
442 648 747
SIRET (siège)
442 648 747 00024
N° TVA intracommunautaire
FR54442648747Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 442 648 747
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 15 mai 2025
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
6202B - Tierce maintenance de systèmes et d'applications informatiques
Date de création
04 juillet 2002
Siège social
80 ALL DES ORMES, 06250, MOUGINS
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de BROUSSAL SEBASTIEN

Tierce maintenance de systèmes et d’applications informatiques

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Établissements de BROUSSAL SEBASTIEN

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 06250 MOUGINSSiègeActif

    442 648 747 00024 · ouvert le 01 septembre 2009 · NAF 6202B

  • 06370 MOUANS-SARTOUXFermé

    442 648 747 00016 · ouvert le 02 juillet 2002 · NAF 9511Z

Conformité de BROUSSAL SEBASTIEN

Une procédure collective a été publiée au BODACC pour BROUSSAL SEBASTIEN. Elle est terminée : aucune procédure n'est en cours.

Liquidation judiciaireClôturée

Jugement d'ouverture antérieur aux annonces disponibles. Clôturée le 15 décembre 2009 pour insuffisance d'actif.

2 jugements et avis publiés

Jugement de clôture pour insuffisance d'actif

Jugement du 15 décembre 2009 · publié le 01 mai 2010 · TRIBUNAL DE COMMERCE DE CANNES

Jugement prononçant la clôture de la procédure de liquidation judiciaire pour insuffisance d'actif.

Jugement de conversion en liquidation judiciaire

Jugement du 22 janvier 2008 · publié le 26 février 2008 · TRIBUNAL DE COMMERCE DE CANNES

Jugement prononçant la liquidation judiciaire désignant liquidateur Me Cardon Didier 15 Impasse de l'Horloge 06117 Le Cannet, et mettant fin à la mission de l'administrateur Me Pierre Louis Ezavin 1 Rue Alexandre Mari 06300 NICE.

Aucune mention de BROUSSAL SEBASTIEN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 19 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 22 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de BROUSSAL SEBASTIEN

2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Procédures collectives
    Annonce

    TRIBUNAL DE COMMERCE DE CANNES

    Jugement de clôture pour insuffisance d'actif · Jugement du 15 décembre 2009 · Jugement prononçant la clôture de la procédure de liquidation judiciaire pour insuffisance d'actif.

  2. Procédures collectives
    Annonce

    TRIBUNAL DE COMMERCE DE CANNES

    Jugement de conversion en liquidation judiciaire · Jugement du 22 janvier 2008 · Jugement prononçant la liquidation judiciaire désignant liquidateur Me Cardon Didier 15 Impasse de l'Horloge 06117 Le Cannet, et mettant fin à la mission de l'administrateur Me Pierre Louis Ezavin 1 Rue Alexandre Mari 06300 NICE.

  1. création

    Date d'effet : 04 juillet 2002

Questions fréquentes sur BROUSSAL SEBASTIEN

Quel est le numéro SIREN de BROUSSAL SEBASTIEN ?

Le numéro SIREN de BROUSSAL SEBASTIEN est 442 648 747. Le SIRET de son siège social est 442 648 747 00024. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR54442648747.

Où se situe le siège social de BROUSSAL SEBASTIEN ?

Le siège social de BROUSSAL SEBASTIEN est situé 80 All des Ormes, 06250 Mougins.

BROUSSAL SEBASTIEN est-elle toujours en activité ?

Oui, BROUSSAL SEBASTIEN est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 4 juillet 2002. Aucune date de radiation ne figure au registre.

BROUSSAL SEBASTIEN est-elle en procédure collective ?

Non, aucune procédure collective n'est en cours. BROUSSAL SEBASTIEN a fait l'objet d'une liquidation judiciaire, procédure clôturée le 15 décembre 2009 pour insuffisance d'actif.