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BROUSSAN CLAUDE

Active
Siren782 498 513Entrepreneur individuel06150 CANNES
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

BROUSSAN CLAUDE est un entrepreneur individuel, identifié par le SIREN 782 498 513. Le siège social de l'entreprise se trouve 17 rue des Dozols la Mimosaie, 06150 Cannes. Elle est rattachée au code d'activité NAF 7111Z.

Fiche d'identité de BROUSSAN CLAUDE

Dénomination
BROUSSAN CLAUDE
SIREN
782 498 513
SIRET (siège)
782 498 513 00038
N° TVA intracommunautaire
FR06782498513Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 782 498 513
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
7111Z
Date de création
-
Siège social
17 RUE DES DOZOLS LA MIMOSAIE, 06150, CANNES
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de BROUSSAN CLAUDE

Activités d'architecture

Finances de BROUSSAN CLAUDE

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de BROUSSAN CLAUDE

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de BROUSSAN CLAUDE

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 06150 CANNESSiègeActif

    782 498 513 00038 · ouvert le 01 juillet 1971 · NAF 7111Z

Documents juridiques de BROUSSAN CLAUDE

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de BROUSSAN CLAUDE

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BROUSSAN CLAUDE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de BROUSSAN CLAUDE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BROUSSAN CLAUDE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de BROUSSAN CLAUDE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 5 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de BROUSSAN CLAUDE

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 janvier 1900

Questions fréquentes sur BROUSSAN CLAUDE

Quel est le numéro SIREN de BROUSSAN CLAUDE ?

Le numéro SIREN de BROUSSAN CLAUDE est 782 498 513. Le SIRET de son siège social est 782 498 513 00038. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR06782498513.

Où se situe le siège social de BROUSSAN CLAUDE ?

Le siège social de BROUSSAN CLAUDE est situé 17 rue des Dozols la Mimosaie, 06150 Cannes.

BROUSSAN CLAUDE est-elle toujours en activité ?

Oui, BROUSSAN CLAUDE est une entreprise en activité. Aucune date de radiation ne figure au registre.

BROUSSAN CLAUDE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BROUSSAN CLAUDE.

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