BROUSSARD BERNARD

Active

Siren437 535 941Entrepreneur individuel43700 BRIVES-CHARENSACCréée le 01 janvier 2000

Aucune procédure collective publiée Aucune mention aux registres de gels et sanctions

Chiffre d'affaires: Non publié
Résultat net: Non publié
Capital social: Non publié
Effectif: Non publié

Enregistré sous le numéro SIREN 437 535 941, BROUSSARD BERNARD est un entrepreneur individuel créé le 1er janvier 2000. Son siège social est situé 6 Saint Vozy Maison St Vozy, 43700 Brives-Charensac. Son activité principale relève du code NAF 913A.

Fiche d'identité de BROUSSARD BERNARD

INSEE

Dénomination: BROUSSARD BERNARD
SIREN: 437 535 941
SIRET (siège): 437 535 941 00029
N° TVA intracommunautaire: FR52437535941Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation: RCS 437 535 941
Inscription au RNE: Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique: Entrepreneur individuel
Code NAF / APE: 913A
Date de création: 01 janvier 2000
Siège social: 6 SAINT VOZY MAISON ST VOZY, 43700, BRIVES-CHARENSAC
Établissements: 2
Statut: Active

Objet social de BROUSSARD BERNARD

Activité déduite de la reconstitution des données. Il vous est demandé de la reformuler.

Finances de BROUSSARD BERNARD

INPI

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de BROUSSARD BERNARD

INSEE

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de BROUSSARD BERNARD

INSEE

2 établissements, dont 0 en activité.

43700 BRIVES-CHARENSACSiègeFermé
437 535 941 00029 · ouvert le 01 janvier 2003 · NAF 913A
43150 LE MONASTIER-SUR-GAZEILLEFermé
437 535 941 00011 · ouvert le 01 janvier 2000 · NAF 913A

Documents juridiques de BROUSSARD BERNARD

INPI

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de BROUSSARD BERNARD

INPI

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BROUSSARD BERNARD. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de BROUSSARD BERNARD

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BROUSSARD BERNARD. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de BROUSSARD BERNARD n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de BROUSSARD BERNARD

BODACC

Aucune annonce BODACC trouvée.

05 juillet 2024création
Date d'effet : 01 janvier 2000

Questions fréquentes sur BROUSSARD BERNARD

Quel est le numéro SIREN de BROUSSARD BERNARD ?

Le numéro SIREN de BROUSSARD BERNARD est 437 535 941. Le SIRET de son siège social est 437 535 941 00029. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR52437535941.

Où se situe le siège social de BROUSSARD BERNARD ?

Le siège social de BROUSSARD BERNARD est situé 6 Saint Vozy Maison St Vozy, 43700 Brives-Charensac.