BROUSSARD DANIEL
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- Non publié
- Effectif
- Non publié
Enregistré sous le numéro SIREN 329 386 528, BROUSSARD DANIEL est un entrepreneur individuel créé le 8 avril 2014. Son siège social est situé Cheucle, 43120 Monistrol-sur-Loire. L'entreprise déclare le code NAF 6831Z comme activité principale.
Fiche d'identité de BROUSSARD DANIEL
INSEE- Dénomination
- BROUSSARD DANIEL
- SIREN
- 329 386 528
- SIRET (siège)
- 329 386 528 00064
- N° TVA intracommunautaire
- FR32329386528Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 329 386 528
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 25 novembre 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 6831Z
- Date de création
- 08 avril 2014
- Siège social
- CHEUCLE, 43120, MONISTROL-SUR-LOIRE
- Établissements
- 6
- Statut
- Active
Objet social de BROUSSARD DANIEL
PIZZAS
Finances de BROUSSARD DANIEL
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de BROUSSARD DANIEL
INSEEAucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.
Établissements de BROUSSARD DANIEL
INSEE6 établissements, dont 3 en activité.
- 43120 MONISTROL-SUR-LOIRESiègeActif
329 386 528 00064 · ouvert le 01 mai 2014 · NAF 6831Z
- 43120 MONISTROL-SUR-LOIREActif
329 386 528 00098 · ouvert le 01 janvier 2020 · NAF 9601B
- 43120 MONISTROL-SUR-LOIREActif
329 386 528 00106 · ouvert le 01 décembre 2019 · NAF 9601B
- 43120 MONISTROL-SUR-LOIREFermé
329 386 528 00056 · ouvert le 01 octobre 2003 · NAF 554B
- 43330 PONT-SALOMONFermé
329 386 528 00072 · ouvert le 01 mars 2007 · NAF 930N
- 43000 ESPALY-SAINT-MARCELFermé
329 386 528 00080 · ouvert le 01 mars 2007 · NAF 930N
Documents juridiques de BROUSSARD DANIEL
INPIAucun acte disponible localement.
Consulter les actes sur data.inpi.frComptes annuels de BROUSSARD DANIEL
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BROUSSARD DANIEL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de BROUSSARD DANIEL
Aucune procédure collective n'a été publiée pour BROUSSARD DANIEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de BROUSSARD DANIEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 711 entités, registre du 30 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 31 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de BROUSSARD DANIEL
BODACC1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- CréationsAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DU PUY-EN-VELAY
Immatriculation d'une personne physique suite à création d'un établissement principal · Début d'activité : 2020-01-01
- création
Date d'effet : 08 avril 2014
Questions fréquentes sur BROUSSARD DANIEL
Quel est le numéro SIREN de BROUSSARD DANIEL ?
Le numéro SIREN de BROUSSARD DANIEL est 329 386 528. Le SIRET de son siège social est 329 386 528 00064. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR32329386528.
Où se situe le siège social de BROUSSARD DANIEL ?
Le siège social de BROUSSARD DANIEL est situé Cheucle, 43120 Monistrol-sur-Loire.
BROUSSARD DANIEL est-elle toujours en activité ?
Oui, BROUSSARD DANIEL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 8 avril 2014. Aucune date de radiation ne figure au registre.
BROUSSARD DANIEL est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BROUSSARD DANIEL.
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