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BROUSSARD DAVID

Active
Siren511 061 442Entrepreneur individuel31380 MONTASTRUC-LA-CONSEILLERECréée le 13 mars 2009

4332A · Travaux de menuiserie bois et PVC

Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

BROUSSARD DAVID est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 13 mars 2009, identifié par le SIREN 511 061 442. Le siège social de l'entreprise se trouve 495 rue de l'Ormiere, 31380 Montastruc-la-Conseillere. Son activité principale est travaux de menuiserie bois et pvc (code NAF 4332A).

Fiche d'identité de BROUSSARD DAVID

Dénomination
BROUSSARD DAVID
SIREN
511 061 442
SIRET (siège)
511 061 442 00030
N° TVA intracommunautaire
FR10511061442Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 511 061 442
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
4332A - Travaux de menuiserie bois et PVC
Date de création
13 mars 2009
Siège social
495 RUE DE L'ORMIERE, 31380, MONTASTRUC-LA-CONSEILLERE
Établissements
3
Statut
Active

Objet social de BROUSSARD DAVID

INST EQUIP ELECTRIQUES, ...

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Établissements de BROUSSARD DAVID

3 établissements, dont 2 en activité.

  • 31380 MONTASTRUC-LA-CONSEILLERESiègeActif

    511 061 442 00030 · ouvert le 01 avril 2009 · NAF 4332A

  • 31180 ROUFFIAC-TOLOSANActif

    511 061 442 00022 · ouvert le 02 novembre 2013 · NAF 6820A

  • 31240 SAINT-JEANFermé

    511 061 442 00014 · ouvert le 01 avril 2009 · NAF 4332A

Conformité de BROUSSARD DAVID

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BROUSSARD DAVID. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de BROUSSARD DAVID n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de BROUSSARD DAVID

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 13 mars 2009

Questions fréquentes sur BROUSSARD DAVID

Quel est le numéro SIREN de BROUSSARD DAVID ?

Le numéro SIREN de BROUSSARD DAVID est 511 061 442. Le SIRET de son siège social est 511 061 442 00030. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR10511061442.

Où se situe le siège social de BROUSSARD DAVID ?

Le siège social de BROUSSARD DAVID est situé 495 rue de l'Ormiere, 31380 Montastruc-la-Conseillere.

BROUSSARD DAVID est-elle toujours en activité ?

Oui, BROUSSARD DAVID est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 13 mars 2009. Aucune date de radiation ne figure au registre.

BROUSSARD DAVID est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BROUSSARD DAVID.

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